HMD-PROD
Le passage d’une économie planifiée à une économie de marché a suscité le besoin d’adapter les méthodes d’évaluation et de comptabilisation des flux réel et financiers et de présentation de l’information de façon général. L’Algérie a, opté pour l’adoption du nouveau système comptable SCF s’inspirant des normes comptables internationales IAS/ IFRS. Il est à noter que les états financiers présentés selon les normes internationales donnent une lisibilité des comptes des entités au niveau international et nous permettent d’utiliser le même langage financier avec le reste du monde.
Les immobilisations représente des éléments très importants dans la structure du patrimoine de l’entreprise d’où la nécessité de les revoir à tout moment. Donc, plus l’entreprise détient de valeurs immobilisées plus sa pérennité est assurée.
Des règles d’évaluation ont été mises en place par la normalisation international sur le SCF algérien ait adopté en 2007. Ce dernier a mis en place une nomenclature de comptes concernant les immobilisations. Ces dernières sont représentées, donc, dans, la classe 2« comptes d’immobilisation ».
Présentation des états financiers
Constitués d’un ensemble complet et indissociable de documents comptables et financiers permettant de donner une image fidèle de la situation financière, de la performance et de la variation de la situation de l’entité à la date de clôture des comptes.
Ils sont établis au moins une fois par année, par les entités concernées autres que les petites entités et comprennent :
– Un bilan ;
– Un compte de résultats ;
– Un tableau de flux de trésorerie ;
– Un tableau de variation des capitaux propres ;
– Une annexe précisant les règles et méthodes comptables utilisées et fournissant des compléments d’information au bilan et au comte de résultats.
Bilan
Considéré comme un état récapitulatif des actifs, des passifs et des capitaux propres de l’entité à la date de clôture des comptes.
Le bilan décrit séparément les éléments d’actif et les éléments de passif. Il fait apparaitre de façon distincte au moins les rubriques suivantes lorsqu’il existe des opérations concernant ces rubriques :
A l’actif :
– Immobilisations corporelles ;
– Immobilisations incorporelles ;
– Les amortissements ;
– Les participations ;
– Les actifs financiers ;
– Les stocks ;
– Les actifs d’impôts (en distinguant les impôts différés) ;
– Les clients, les autres débiteurs et autres actifs assimilés (charges constatées d’avance);
– La trésorerie positive et équivalente de trésorerie positive.
Au passif :
– Les capitaux propres avant distributions décidées ou proposées après la date de clôture, en distinguant le capital émis (dans le cas des sociétés), les réserves, le résultat de l’exercice et les autres éléments ;
– Les passifs non courants portants intérêts ;
– Les fournisseurs et autres créditeurs ;
– Les passifs d’impôts (en distinguant les impôts différés) ;
– Les provisions pour charges et passifs assimilés (produits constatés d’avance) ;
– La trésorerie négative et l’équivalent de trésorerie négative.
Comptes de résultat
Le compte de résultat est un état récapitulatif des charges et des produits réalisés par l’entité au cours de la période considéré. Il ne tient pas compte de la date d’encaissement ou de décaissement. Il fait apparaitre par différence, le résultat net de l’exercice: bénéfice/ profit ou perte.
Charges – Produits = Compte de résultat .
Tableau de flux de trésorerie
Introduit par le nouveau système comptable et financier, le « Tableau de flux de trésorerie» a pour but d’apporter aux utilisateurs des états financiers une base d’évaluation de la capacité de l’entité à générer de la trésorerie et des équivalents de trésorerie, ainsi que les informations sur l’utilisation de ces flux de trésorerie.
De plus il permet de connaitre les origines des entrées et des sorties de disponibilités durant l’exercice, et ce concernant les flux:
– Générés par les activités opérationnelles
– Générés par les activités d’investissement
– Générés par les activités de financement .
Seuls les flux de trésorerie provenant des activités opérationnelles sont présentées selon l’une des méthodes préconisées par le système : directe ou indirecte.
Etats de variation des capitaux propres
De la place qu’il occupe dans le domaine de création de l’entreprise, premier élément constitutif, le capital constitue l’ensemble des éléments apportés ou créés pour l’exercice de l’activité, il permet aussi de donner aux utilisateurs des informations sur la taille et la place de l’entreprise sur le marché.
Le nouveau système comptable lui a octroyé une place prépondérante dans les états financiers, il permet d’analyser les mouvements ayant affecté chacune des rubriques le constituant durant l’exercice en fournissant les informations concernant :
– Le résultat de l’exercice,
– Des changements de méthode comptables et aux corrections d’erreurs fondamentales ayant un impact sur les capitaux propres,
– Des produits et charges ayant un impact sur les capitaux propres,
– Aux opérations en capital (augmentation, diminution, remboursement…)
– Aux distributions de résultat et affectations décidées au cours de l’exercice.
Variation globale des capitaux propres = Total des produits et charges générés par les activités de l’entreprise au cours de période qu’ils soient comptabilisés en résultat ou en capitaux propres (hors variation résultant de transactions avec les détenteurs du capital) .
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Table des matières
Introduction générale
Chapitre 1: Cadre conceptuel des immobilisations non- financières
Introduction
Section 1: Présentation et étude du SCF
1. Cadre juridique de la réforme comptable et misse en œuvre du SCF
2. Éléments composants le SCF
3. Principes comptables selon le SCF
Section 2: immobilisations non- financières, généralités
1. Définition et catégories
2. Normes internationales source de réglementation algérienne
3. Modes d’évaluations des immobilisations non- financières
Section 3: Évaluation initiale et comptabilisation des immobilisations non- financières
1. Évaluation initiale et comptabilisation des immobilisations incorporelles
2. Immobilisations reçues par contrat de location
3. Immeuble de placement
4. Évaluation initiale et comptabilisation des immobilisations incorporelles
Conclusion
Chapitre 2 : Évaluation ultérieure et comptabilisation des immobilisations non- financières
Introduction
Section 1: Amortissements des immobilisations non- financières
1. Amortissements, généralités
2. Différentes modes d’amortissement
3. Amortissements des immobilisations non- financières, évaluation et comptabilisation
Section 2 : Dépréciation et réévaluation des immobilisations non- financières
1. Identification et suivi de la dépréciation
2. Pratique de réévaluation des immobilisations non- financières
3. Incidences sur le plan d’amortissement
Section 3: Dépense, évaluation et comptabilisation ultérieures
1. Dépenses ultérieures sur les immobilisations non- financières
2. Méthode d’évaluation ultérieure des immobilisations non- financières
3. Décomptabilisation des immobilisations non- financières
Conclusion
Chapitre 3: Études de cas
Introduction
Section 1: Présentation du bureau d’étude
1. Présentation du bureau d’étude et de la société
2. Présentation des immobilisations non- financières de BURO+
3. Comptes d’amortissement et dépréciation des immobilisations non- financières
Section 2: traitement comptable initiale des immobilisations non- financières
1. Traitement des immobilisations incorporelles
2. Traitement des immobilisations corporelles
3. Traitement des immobilisations en cours
Section 3: Traitement comptable ultérieure et la sortie des immobilisations non- financières
1. Évaluations ultérieures des immobilisations non- financières
2. Amortissements des immobilisations non- financières
3. Dépréciation et la sortie des immobilisations non- financières
Conclusion
Conclusion générale
Bibliographie
