HMD-PROD
Dans tous les pays de monde développés ou émergeants, les petites moyenne entreprises (PME) est une organisation qui constituent la grande partie de tissu économique , jouent un rôle fondamentale dans le processus de développement économique et sociale, dynamique indépendante, dont le but est de fournir des biens ou des services destiné a un marché donné fortement impacté par des facteurs endogènes et exogènes il s’agit des facteurs aux aspects humains, environnementaux, économiques, techniques.
Notions générales sur les Petites Moyennes Entreprises (P.M.E) et leurs financements
Dans le cadre du processus de développement l’Etat encourage la création des PME par déférents moyens car son intérêt particulier accordé à ces PME s’explique par leur adaptation plus rapide aux contingences économiques. Par ailleurs, leur diversité implique plusieurs définitions en fonction de la dimension du type d’activités et de son statut juridique (de la société unipersonnelle à la société anonyme) .
Typologie des Petites Moyennes Entreprises (P.M.E)
La classification des entreprises permet d’effectuer des comparaisons dans un même secteur, d’évaluer les performances ou encore de mettre en place une politique économique adaptée à leur spécificité.
Les PME sont classées selon plusieurs critères :
Une classification dit économique
Une classification dite juridique .
Classification dite économique
La classification dite économique revête trois forme diversifiées, les PME sont classées en fonction de :
L‘activité ;
Secteur économique déterminé par l’activité principal ;
La branche et secteur d’activité .
L’activité :
En tenant compte de ce critère on distingue quatre grandes activités
o Activité commercial : Consiste à acheter pour revendre sans transformation.
o Activité industrielle : Il s’agit de transformer la matière première et vendre des produits finis ou semi-finis.
o Activité agricole : Consiste à cultiver la terre et vendre la récolte.
o Entreprise de service : il s’agit de fournir un travail sans fabrication de produit et le vendre.
En fonction du secteur économique déterminé par l’activité principale :
Selon Colin Clark cette classification traditionnelle regroupe les entreprises en trois secteurs :
o Secteur primaire : Ce secteur regroupe l’ensemble des entreprises agricoles ou celles travaillant dans les domaines de l’extraction ou de l’exploitation forestière, c’est-à-dire l’ensemble des entreprises ayant comme une activité principale l’extraction ou l’exploitation des ressources naturelles.
o Le secteur secondaire : Il englobe les industries de transformation. Il relativement hétérogène. On peut distinguer en fonction du stade d’élaboration des produits :
Les industries extractrices ;
Les industries énergétiques ;
Les industries de base qui effectuent les premières transformations ;
o Le secteur tertiaire : Il inclut les activités de productions de services et comprend toutes les entreprises dont la fonction principale consiste à fournir des services aux entreprises ou bien à des particulières comme les banques, assurance, transport…etc.
En fonction de la branche et du secteur d’activité :
Il s’agit de la classification INSEE (institut National des statistiques et des Etudes Economique)
o Le secteur : Un secteur d’activité économique est un regroupement des entreprises de fabrication, d’industrie, de commerce ou de service qui ont la même activité principale.
o La branche : une branche d’activité est un ensemble d’unités de production qui ont la même activité de production. Dans ce cas, les unités de production sont classées en fonction du bien ou service qu’elles produisent .
Classification juridique
La forme juridique de l’entreprise désigne le cadre légal imposé à une activité économique.et qui permet à un porteur de projet de créer une entreprise qui répond à ses attente, seul ou avec des associés. En optant pour telle forme juridique ; et définie par la législation fiscale, ainsi que les responsabilités et les obligations qui en découlent. On désigne les catégories d’entreprise à savoir :
Les entreprises privées ;
Les entreprises publiques .
Les entreprises privées
On distingue :
o L’entreprise individuelle : sa constitution est facile, elle présente toutefois des risques importants dans la mesure où il n’y a pas de séparation entre les biens de l’entreprise et ceux du propriétaire.
o L’Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée (EURL) Variante particulière de la SARL. C’est une société de personnes dont le capital social exigé minimum est de 100.000 DA. Le propriétaire ne répondra qu’à hauteur de son capital social.
o Les entreprises sociétaires : elles sont composé de :
La Société au Non Collectif (SNC) : est une société de personne, les associes sont responsable indéfiniment est solidairement des dettes de la société par les sociales ne sont pas librement cessibles. SNC généralement créée par les membres d’une même famille en vue d’exploiter une activité en commun .
La Société en Commandité Simple (SCS) : Est une société hybride qui comprend deux catégories d’associés, qui sont :
Les commandités, qui engage leurs patrimoines et leurs responsabilités personnelles en qualité de commerçant dans la gestion de l’entreprise.
Les commanditaires, qui ne s’engagent que proportionnellement à leur apport et ne peuvent s’impliquer dans la gestion de la société, ni engager cette dernière vis-à-vis des tiers.
La Société A Responsabilité Limité (SARL) : C’est une société de capitaux dont les sociétés d’une SARL sont responsables à concurrence de leurs apports.
La Société Par Action (SPA) : est une société dans le capital est réparti entre les actionnaires ainsi leurs responsabilités sont limitées aux apports, et leurs titres sont librement négociables.
Le regroupement : Est consisté entre deux ou plusieurs personnes morales pour une durée déterminée. Il est consisté en vue de mettre en œuvre tous les moyens propres à l’épanouissement économique du groupement.
Filiales participations : lorsqu’une société possède plus de 50% du capital d’une autre société, la seconde est considérée comme filiale de la première
Une société est considérée comme ayant une participation dans une autre société, si la fraction du capital qu’elle détient cette dernière est inférieure ou égale à 50%.
A l’égard aux avantages que présentent les SARL et les EURL, en termes de souplesse de fonctionnement et de simplicité dans la constitution et le transfert des parts sociales, elles semblent être le choix de prédilection pour la création des PME.
Les entreprises publiques
Selon L’Organisation de Coopération et de Développement Economique (OCDE), « ce sont les entreprises qui comme les entreprises commerciales, produisent des biens et des services en vue de leur vente à un prix qui doit couvrir approximativement le prix de revient, mais qui sont propriété de l’état, ou placées sous son contrôle ». Ces entreprises dont le capital (technique et équipement financières) appartiennent à part entière à l’état.
Avec mise en œuvre des programmes de privatisation, leurs nombres tendent à se réduire. On distingue :
Les régies : N’ayant pas de personnalité morale, elles sont gérées par des fonctionnaires.
Les établissements publics : ont une personnalité morale et un budget autonome. Dirigés par un conseil d’administration et un directeur générale.
Les sociétés d’économies mixtes : sont les sociétés anonymes regroupant des capitaux publics et privés.
|
Table des matières
Introduction générale
Chapitre 1 : Notions générales sur les Petites Moyennes Entreprises (P.M.E) et leurs financements
Section 01 : Cadre de concept élémentaire sur les Petites Moyennes Entreprises (P.M.E) en Algérie
Section 02 : Rôle et contraintes des Petites Moyennes Entreprise (P.M.E) en Algérie
Section 03 : Les différents Modes des sources de financement de l’entreprise
Chapitre 2 : Les dispositifs financiers d’aide à la création et développement des Petites Moyennes Entreprises (P.M.E) en Algérie
Section 01 : Les Différents organismes publics de soutien aux Petites Moyennes Entreprises (P.M.E) en Algérie
Section 02 : Analyse de l’activité des dispositifs publics aux Petites Moyennes Entreprises (P.M.E) privé
Section 03 : Comparaison entre les trois (03) dispositifs (ANGEM, ANADE « ANSEJ», CNAC) et leurs dynamiques au niveau de la Banque de Développement Local (B.D.L)
Chapitre 3 : Le financement des Petites Moyennes Entreprises (P.M.E) par la Caisse Nationale d’Assurance Chômage « C.N.A.C » (cas pratique)
Section 01 : Présentation de la Caisse Nationale d’Assurance Chômage (C.N.A.C)
Section 02 : Etude de dossier Administratif et Technique d’un promoteur
Conclusion générale
