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La comptabilité bancaire revêt pour les établissements de crédit un intérêt capital. Elle constitue une source d’information incontournable pour plusieurs utilisateurs. Tout d’abord, l’information comptable est à la base du contrôle qu’effectue la banque centrale sur le système bancaire. Ensuite, elle permet aux tiers (Fiscalistes, analystes financiers, auditeurs…) d’évaluer les performances de l’entreprise bancaire.
Concepts fondamentaux relatifs à la banque
Définition de la banque
Le secteur bancaire est une industrie qui gère les transactions financières, de crédit et autres. La banque offre un endroit sûr pour stocker des liquidités et des crédits supplémentaires. Ils offrent des comptes d’épargne, des certificats de dépôt et des comptes chèques. Les banques utilisent ces dépôts pour faire des prêts. Ces prêts comprennent les prêts hypothécaires à l’habitation, les prêts aux entreprises et les prêts automobiles.
La banque est l’un des principaux moteurs de l’économie mondiale. Elle fournit la liquidité nécessaire aux familles et aux entreprises pour investir dans l’avenir. Les prêts bancaires et le crédit signifient que les familles ne doivent pas épargner avant d’aller à l’université ou d’acheter une maison. Les entreprises peuvent commencer immédiatement à embaucher afin de répondre à la demande et à l’expansion future.
La banque est un établissement privé ou public qui facilite le paiement des particuliers et des entreprises, avance et reçoit des fonds et gère les moyens de paiements.
Selon Caudmine.G Et Montier J, 1999 : «Sont considérées comme banques les entreprises ou établissements qui font profession habituelle de recevoir du public sous forme de dépôts ou autrement un fond qu’il emploie pour leur compte en opération financière».
Selon J.V.Capul Et O.Garnier :« La banque est une entreprise d’un type particulier qui reçoit les dépôts d’argent de ces clients (entreprises ou particuliers), gère leur moyens de paiements (cartes de crédits, chèques, etc.) et leur accorde des prêts».
A partir des deux définitions précitées, nous constatons que la banque représente un concept qui varie, il serait donc important de définir la banque selon quelques critères économiques et juridiques.
Définition économique
Les banques sont des entreprises ou des établissements qui ont pour profession habituelle de recevoir sous forme de dépôt, des fonds du public qu’elles emploient sur leur propre compte en opérations de crédits ou en opérations financières.
La banque est l’intermédiaire entre offreurs et demandeurs de capitaux et ceci à partir de deux processus distincts :
En intercalant (interposant) son bilan entre offreurs et demandeurs de capitaux, c’est l’intermédiation bancaire.
En mettant en relation directe offreurs et demandeurs de capitaux sur un marché de capitaux (marché financier notamment), c’est le phénomène de désintermédiation.
Les banques sont des organismes qui gèrent dans leurs passifs les comptes de leur clientèle qui peuvent être utilisés par chèque ou virement dans les limites de la provision disponible. Elles sont prestataire de services, assurant les règlements et les transferts des fonds. Elles distribuent des crédits.
Définition juridique
(Cas algérien) Cette définition a connu plusieurs apports à la lumière des lois adoptées successivement :
Selon la loi 86-12 du 19 aout 1986 :« est réputée banque, tout établissement de crédit qui effectue pour son propre compte et a titre de profession habituelle, principalement, les opérations suivantes :
Collecter au près des tiers des fonds en dépôts qu’elles qu’en soient la durée et la forme ;
Accorder du crédit, quelle qu’en soit la durée ;
Effectuer dans le respect de la législation et la réglementation en la matière, les opérations de change et de commerce extérieur;
Assurer la gestion des moyens de paiement, procéder au placement, à la souscription, achats, gestion, garde et vente de valeur mobilière et de tous produits financiers ;
Fournir conseil, assistance, et d’une manière générale tout service destine à faciliter l’activité de sa clientèle.
La définition donnée par la loi du 12 janvier 1988stipule que : « la banque est une personne morale commerciale dotée d’un capital, soumise à ce titre, au principe de l’autonomie financière et de l’équilibre comptable».
Avec la transition de l’économie algérienne d’une économie planifiée à une économie de marché, une autre définition est donnée aux banques par la loi 90-10 d’avril 1990 : Les banques sont des personnes morales qui effectuent à titre de progression habituelle et principalement les opérations décrites aux articles 110 à 113 de la loi N° 90-10 du avril 1990 relative à la monnaie et au crédit.
Les opérations de banque comprennent la réception de fonds du public, les opérations de crédit ainsi que la mise à la disposition de la clientèle des moyens de payement et la gestion de ceux-ci.
Le rôle des banques
Les définitions ci-dessus nous permette d’illustrer les multiples services offerts par les banques . Cependant elle précise bien le rôle d’intermédiaire entre les détenteurs de capitaux et les demandeurs de capitaux et les personnes qui ont besoin de fonds.
Une multitude de chercheurs ont essayé de définir le rôle exercé par les banques dans l’économie. La résultante de ces travaux était une diversité d’opinions concernant le rôle de ces institutions financières. En s’intéressant à quelques exemples de chercheurs pour présenter leurs réflexions dans ce sujet.
Selon Smith (1776). Les banques jouent un rôle important au niveau microéconomique. Elles sont le lieu du mécanisme de régulation du crédit offert .Elles sont un maillon central, car elles doivent jouer un rôle essentiel d’évaluateur et de contrôleur des emprunteurs.
En effet, le bien-être social et la croissance passent nécessairement par une bonne organisation du marché de crédit. Ceci se fait grâce à une sélection des financements les moins risqués pour garantir le remboursement du capital prêté.
Cette activité d’octroi des crédits est la vocation principale des banques. C’est pourquoi leur rôle est déterminant dans la minimisation des risques bancaires à travers la sélection des « marchands prudents ».
Selon Smith il existe deux types d’emprunteurs, il y a d’une part les « hommes prudent» ou «marchands prudents » qui n’empruntent que pour financer leur encaisse de transaction, pour des échéances de court terme, et qui peuvent, en principe, rembourser (on pourra les appeler en termes contemporains les « bons risques ») ; cependant, Smith ne voit pas que le prêt à court terme encourt aussi un risque de solvabilité et peut ne pas être toujours un « bon risque ». Il y a, d’autre part, les « faiseurs de projets » ou spéculateurs ayant des projets téméraires. Ces derniers pourront être appelés les « mauvais risques » car ils se caractérisent par le fait à la fois qu’ils empruntent pour financer tout leur capital) et que l’issue de leurs entreprises « téméraires » est incertaine et les amènera vraisemblablement à ne pas pouvoir rembourser la banque. Ils sont donc insolvables.
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Table des matières
Introduction
Chapitre 1: Généralité sur la comptabilité bancaire
Section I : Concepts fondamentaux relatifs à la banque
Section II : Les différents types du crédit bancaire
Section III : Le risque bancaire, généralités et processus de gestion
chapitre 2 : comptabilité bancaire
Section I : généralité sur la comptabilité bancaire
Section II : L’écriture comptable les classes de PCEC et Les attributs d’identification
Section III : la comptabilité bancaire algérien
conclusion
bibliographie
