HMD-PROD
La comptabilité est considérée comme un système d’organisation de l’information financière permettant l’enregistrement de toutes les opérations effectuées par l’entreprise au cours de son activité, Cependant elle accorde de l’importance à la comptabilisation des immobilisations par création de la richesse, mais aussi pour leurs usures qui génèrent une perte de valeur.
Dans un monde ou les capitaux les marchés et les entreprises sont internationaux la comptabilité financière doit elle aussi être internationale pour atteindre l’objectif de comparer les états de performance. Pour cela, les institutions comptables internationales pour faciliter la communication ont adopté un nouveau référentiel qui rend l’information comptable plus pertinente transparente et fiable pour l’intérêt des utilisateurs des états financiers.
Normalisation comptable et normes IAS/IFRS
L’évolution contemporaine de la comptabilité des entreprises est marquée par deux faits : la normalisation la réglementation de la comptabilité générale et le développement de la recherche comptable. La comptabilité des entreprises est aujourd’hui normalisée ; et s’appuie sur une terminologie et des règles communes, la structure et l’organisation interne sont en principe identiques d’une entreprise à l’autre. L’initiative d’une telle normalisation, qu’explique par diverses raisons, revient tantôt aux états, tantôt à la profession comptable elle-même, tantôt encore à un organisme indépendant à la fois de l’état et de la profession.
Dés lors que l’état est mêle d’organiser la vie économique, il s’est intéressé à la façon dont les entreprises tenaient leurs comptes ; et l’on peut faire remonter la réglementation comptable française (et aussi allemande) une ordonnance.
Présentation de contexte de la normalisation
Définition de la normalisation : C’est l’ensemble coordonné des recherches, propositions, actions qui ont pour objet d’améliorer la doctrine comptable, et la signification des documents comptables, du point de vue d’utilisation économique et sociale. Elle met en œuvre des principes et des règles communes applicables pour l’établissement et la présentation des comptes et des états de synthèse des différentes entreprises.
Historique de la normalisation comptable
En 1973, plus de quinze ans après la naissance du plan comptable français, nait l’International Accounting Standards Commitee « IASC », organisme international de normalisation comptable. Créé à Londres, à l’initiative de Sir Henry BENSON, premier président élu de l’IASC, ce dernier compte aujourd’hui plus d’une centaine de membres répartis dans plus de quatre-vingts (80) pays.
Les objectifs de l’IASC sont :
de formuler et de publier, dans l’intérêt général, les normes comptables à observer pour présenter les états financiers et de promouvoir leur acceptation et leur application dans le monde.
de travailler à l’amélioration et à l’harmonisation des réglementations, normes comptables et procédures relatives à la présentation des états financiers.
En 1975, publication des deux premières normes intitulées IAS 1 « publication des méthodes comptables » et IAS 2 « valorisation et présentation des stocks selon la méthode du cout historique ».
En 1982, après la réalisation de l’International Financial Reporting Interpretation Commitee « IFRIC », les activités de l’IASC et de l’IFRIC sont réorganisées, le rôle de normalisateur comptable international étant dévolu officiellement à l’IASC.
En 1987, l’IASC engage un processus d’amélioration de ses normes afin de réduire le nombre d’alternatives proposées ainsi que d’assurer une meilleure comptabilité entre les entreprises utilisant les IAS.
En 1989, l’IASC publie son cadre conceptuel pour la préparation et la présentation des états financiers. Il permet de donner l’esprit des nouvelles normes qui seront publiées après sa parution, et notamment, la définition et l’objectif des états financiers, leurs composantes et leur comptabilisation.
En 1990, la commission européenne « CE » occupe un siège d’observateur au sein du conseil de l’IASC.
En 1995, l’Organisation Internationale des Commissions des Valeurs Mobilières (OICV –IOSCO), en accord avec l’IASC, s’engage, sous certaines conditions, à recommander aux régulateurs nationaux d’accepter des états financiers présentés selon les normes comptables internationales pour toutes les émissions et cotations effectuées sur les marchés financiers internationaux, sans nécessité de réconciliation avec les normes locales. La commission européenne encourage le signaleur de cet accord.
En 1999, une étude menée par la CE démontre que les IAS sont compatibles avec les directives européennes, à de rares exceptions prés. La CE décide d’engager un plan d’actions pour les services financiers qui prévoit notamment l’application des IAS comme référentiel comptable européen à l’horizon 2005.
En 2000, une nouvelle constitution de l’IASC est approuvée. La CE présente un plan selon lequel toutes les entreprises européennes cotées qui publient des comptes consolidés devront commencer à utiliser les IAS /IFRS dans leurs exercices ouverts à compter du 1er janvier 2005.
En 2001, réforme de l’IASC qui devient International Accounting Standards Board « IASB». Ce dernier se voit doté d’un organe de direction : l’Internationale Accounting Standards Committee Fondateur « IASCF » qui est également chargé d’assurer son financement. Les normes publiées avant le 1er avril conservent la dénomination « IAS » International Accounting Standards et les normes émises à partir de cette date seront intitulées « IFRS » Internationale Financial Reporting Standards. Présentation par la CE, le 13 février 2001, d’une proposition de règlement visant à rendre obligatoire les normes internationales pour les comptes consolidés des sociétés européennes cotées, pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2005.
En 2002, publication au journal officiel du 11 septembre du règlement CE n0 1606/2002 dit « IFRS 2005 » : celui-ci impose aux sociétés européennes cotées qui publient des comptes consolidés l’application des IAS/IFRS pour les exercices à partir du 1er janvier 2005.
En 2003, L’IASB publie la version révisée de 13 normes. Sur la recommandation de l’Accounting Regulatory Committee « ARC », la commission européenne publie le règlement CE N0 1725/2003 qui adopte la quasi-totalité des normes publiées par l’IASB (IAS 1 à IAS 41). Durant les années 2004, 2005, L’adoption de normes de l’IASB s’est poursuivie par la publication ultérieure de règlements européens. En juin 2005, les trusts de l’IASCF ont adopté des amendements à la constitution ; la version révisée de celle-ci est entrée en vigueur le 1er juillet 2005.
En 2006, L’IASB et le FASB « Financial Accounting Standards Board », réaffirment leurs engagements visant à améliorer la cohérence, la comparabilité et l’efficacité des marchés mondiaux, en développant des normes comptables communes de haute qualité.
En 2007, publication par l’IASB, de son projet d’exposé-sondage de norme internationale d’informations financières « IFRS » pour les PME.
Objectifs de la normalisation comptable
L’amélioration des méthodes comptables en vue d’améliorer l’image fidèle apportée par les états financiers.
Une meilleure compréhension des comptabilités et de leur contrôle.
Permettre la comparaison des informations comptables dans le temps et dans l’espace.
Elaborer des statistiques.
Elaborer dans l’intérêt général un jeu unique de normes comptables de qualité compréhensibles et qui s’appliquent dans le monde entier.
La nécessité de la normalisation comptable
L’interdépendance des marchés financiers mondiaux est l’élément principal qui à rendu nécessaire une harmonisation des règles comptables.
En effet, le constat a été le suivant :
Un manque de comparabilité de l’information financière dans le temps (pour une même entreprise) et dans l’espace (entre différentes entreprises).
Un niveau de subjectivité important dans l’établissement des comptes.
Une information financière ni admise ni comprise sur toutes les places boursières du monde.
Un langage financier très hétérogène et marqué parfois par un manque de transparence des comptes et une faible qualité de l’information fournie : l’adoption des règles et méthodes comptables uniformes pose le problème des systèmes comptables des principaux pays dans le monde, qui ont tous des conceptions théoriques différentes.
Les scandales récents ont illustré ce besoin d’avoir un référentiel comptable objectif connu et admet par tous. Dés lors, cette harmonisation a intéressé tous les acteurs économiques et tous les pays, les investisseurs les avantages financiers, les salariés des entreprises, les banques, les pouvoirs publics, etc.…
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Table des matières
Introduction générale
Chapitre 1: Normalisation et réforme comptable en Algérie
Section 1: Normalisation comptable et normes IAS/IFRS
Section 2 : Réforme comptable en Algérie
Chapitre 2: Présentation et comptabilisation des amortissements et dépréciation des immobilisations
Introduction
Section 1 : Amortissement des immobilisations
Section 2 : Dépréciation des immobilisations
Conclusion
Chapitre 3: Traitement des amortissements au sein de VMS
Section 1: Présentation générale de l’entreprise VMS Industrie
Section 2: Traitement des amortissements des immobilisations au sein de l’entreprise VMS
Conclusion générale
Table de matière
Liste des tableaux
Bibliographie
