HMD-PROD
La mise en place de cash-pooling en devise
L’intérêt de la mise en place du cash-pooling en devise
Contexte du projet
Grâce à la gestion de la trésorerie en MAD, via le Cash Pooling physique de type ZBA, l’entité Gestion de Trésorerie et du Cash Pooling, ainsi que les autres entités ont une meilleure maîtrise de leur trésorerie, tout en bénéficiant des avantages procurés par cette technique à savoir :
Avoir à gérer un seul compte centralisateur ;
Apporter un pouvoir de négociation plus fort au groupe ;
L’économie des échelles d’intérêts ;
Avoir une meilleure visibilité de la position des comptes en MAD ;
Dissocier les opérations à caractère financier et d’exploitation ;
Après l’étude de fonctionnement du Cash-Pooling en MAD, théoriquement parlant, il s’est avéré que cette technique pourra être aussi bénéfique pour la gestion des comptes en devises.
Sachant que plus de 83% des produits commercialisés par OCP sont destinés à l’exportation , la principale devise avec laquelle le Groupe s’échange est l’USD, c’est la monnaie de référence internationale.
C’est dans cette perspective que s’inscrit le projet de création d’un Cash Pool en Devise, il s’agit en fait de mettre en place des comptes qui seront propres à la salle des marchés et qui permettront :
Optimisation des conditions de placement/financement en devise, et apporter plus de solutions d’arbitrage entre les différentes offres bancaires.
Une meilleure visibilité sur la position des comptes en Devise à l’instar de celle en MAD;
Une bonne maitrise du risque de change en évitant la conversion à chaque fois de la devise contre le MAD ;
Facilitation des prêts/emprunts interbancaire
Une centralisation des excédents en devise par banque ;
Mise en place d’une politique de gestion et de couverture des risques de change.
Différentes éventualités de mise en place
Jusqu’à présent, on peut conclure que la gestion du Cash d’un groupe à l’international peut s’effectuer selon une méthode ou une combinaison de plusieurs techniques. En effet, il est possible de combiner à souhait des différentes structures afin de mettre en place la solution la plus adaptée à chaque type de Groupe, et ce, selon le niveau de décentralisation et selon le besoin .
Proposition du schéma de fonctionnement du projet
Les étapes de mise en œuvre
Etudes fiscales
D’un point de vue fiscal, les sociétés qui placent leurs excédents de trésorerie dans les comptes de la centrale doivent être rémunérées à un taux qui correspond au taux du marché. À l’inverse, les filiales bénéficiant d’avances de trésorerie doivent rémunérer leur financement à un taux qui pourra être le même taux que pour la rémunération des comptes courants, qui pour des raisons fiscales ne devrait pas excéder un certain seuil.
Certes, Le Cash Pooling en Devise va introduire la notion d’écart de conversion lors des échanges des flux en devise entre les filiales du groupe. Ce qui va influencer certainement le résultat de l’entreprise. Alors, une parfaite maîtrise de l’impact de ces opérations est exigée. À ce stade, il est nécessaire d’éditer les politiques de gestion du risque de change de manière à ce qu’on minimise l’impact fiscal et réglementaire sur les performances liées à l’exploitation et l’activité principale du Groupe.
Finalement, on peut procéder à une documentation des procédures annexes à ce sujet qui aligne les stratégies du Cash Pooling avec les bonnes pratiques de la gestion centralisée de la Trésorerie, prédéfinies par le Groupe.
Etudes juridiques
L’instruction de l’office de change interdit l’échange de flux en devise entre les filiales marocaines du même Groupe. En effet selon l’article 88 de l’Instruction Générale des Opérations de Change :
« La cession des montants rapatriés doit être effectuée immédiatement au profit des intermédiaires agréés dans les conditions du marché et suivant les modalités édictées en la matière par Bank Al Maghrib.
Les intermédiaires agréés sont autorisés à utiliser ou à vendre les montants ainsi rapatriés sur le marché des changes. Les montants excédant la position de change telle que fixée par Bank Al Maghrib doivent donner lieu à cession à celle-ci au plus tard à la clôture du marché.
La contrevaleur en dirhams doit être immédiatement mise à la disposition du bénéficiaire par l’intermédiaire agréé ayant reçu les fonds et ce, dès rapatriement de devises. Les intermédiaires agréés sont par ailleurs habilités à effectuer pour le compte de la clientèle des achats de devises à condition que les opérations pour lesquelles ces devises sont achetées, soient conformes aux dispositions de la présente Instruction. » .
Adaptation et personnalisation du SI interne et externe (KTP, ORACLE…)
Un Système d’Information développé et personnalisé, est un facteur clé pour la réussite de toute opération d’optimisation de la trésorerie. En effet, dans un contexte d’automatisation et de sécurisation des flux de trésorerie, il est nécessaire de prendre en considération les nouveaux paramètres de la gestion centralisée de la trésorerie en devise, et les intégrer dans les ERP adoptés par le Groupe tel que : ORACLE, KTP, THETYS… etc.
Elaboration du processus de fonctionnement
Le processus doit être établit de telle manière qu’on optimise les opérations financières entre les entités du Groupe, et qu’on génère ainsi un coût minimal, tout en bénéficiant de la rentabilité du Cash Pooling en devise. Pour ce faire il faut adopter les mêmes stratégies et visions du Cash Pooling en MAD, à savoir l’automatisation, la dématérialisation et la sécurisation des flux de trésorerie. En outre, il faut définir clairement l’heure du Cash Pooling (Cut-Off Time), pour discipliner les filiales à envoyer leurs prévisions et soldes J-1 pour procéder aux virements de remontées et d’équilibrage.
Définition du périmètre du Cash Pooling en devise
L’étape suivante consiste à trancher dans les filiales à intégrer dans le périmètre du Cash Pooling et ce, selon l’intérêt du Groupe. Une filiale qui a un besoin en devise récurrent, qui est financé via des lignes de crédits bancaires, ou encore une filiale qui a des excédents de Trésorerie en devise cyclique, en fait, ces deux filiales sont deux opportunités de fusion des échelles d’intérêts via le Cash Pooling physique en devise. Subséquemment, il faut les intégrer dans ce périmètre.
Définition du type de relation trésorerie mère/filiale
Selon le degré d’autonomie de chaque filiale, l’entité centralisatrice définie les modalités de gestion de la Trésorerie de ces filiales. En général, la centralisation va porter sur des virements de prêts/emprunts entre le compte centralisateur OCP (OCCOR) et les comptes des filiales.
Signature des conventions de trésorerie en devise avec les banques partenaires et les filiales
D’une part, la centrale Trésorerie doit conclure des conventions de Trésorerie avec chaque filiale appartenant au périmètre du Cash Pooling en devise, dans laquelle sont définies les modalités de gestion de Trésorerie et la hauteur des flux échangés en devise. D’autre part, l’entité centralisatrice doit signer des conventions avec les banques partenaires dans le Cash Pooling en devise.
Déclenchement de cash pool en devise
Le cash-pooling en devise consiste à remonter les flux en devise d’une entité juridique centralisée vers le centralisateur. Cela suppose des prêts emprunts en devise entre des entités marocaines. Or Selon l’article 22 de l’instruction générale des opérations de change : ‘’ les banques sont autorisées à effectuer entre elles et pour le compte de la clientèle, des opérations de prêts, d’emprunts et de swaps, ainsi que des dépôts et emprunts auprès de Bank Al Maghrib’’, ce type d’opérations entre entités marocaines nécessite donc un accord préalable de l’office des changes.
Des solutions peuvent être envisagées pour le cash-pooling en devise, parmi ces solutions on trouve :
– Les opérations de prêts emprunts entre le centralisateur et l’entité centralisée
– Les opérations triangulaires (de change spot) entre l’entité centralisée, la banque et le centralisateur
– Les swaps de changes triangulaires entre l’entité centralisée, la banque, et le centralisateur .
Premièrement, il est question de recenser dans une seule base de données les comptes bancaires en devise des filiales et ceux de l’entité centralisatrice pour pouvoir les optimiser plus tard. Par la suite, si plusieurs comptes en devise par entité se présentent, il faut centraliser les soldes, tout d’abord théoriquement, dans un seul compte bancaire en devise, pour avoir une visibilité claire sur la situation en devise (besoin ou excédent) de chaque entité. Par conséquent, on pourra détecter l’intérêt d’intégrer une telle ou telle filiale dans le périmètre du Cash Pooling en devise, et on aura ainsi une idée sur la planification des flux en devise.
Il est donc nécessaire de créer un schéma de fonctionnement qui nous permet de résoudre le problème des excédents et besoins au niveau des filiales.
Deux hypothèses de travail sont à retenir avant de commencer le schéma de travail :
1- L’accord de l’office de change pour la libre circulation des flux en devise entre entités du même groupe.
2- La suppression des commissions bancaire de 0,1% pour chaque opération d’achat et de vente de devise au sein d’un même groupe.
|
Table des matières
REMERCIEMENT
AVANT-PROPOS
LISTE DES ABREVIATIONS
LISTE DES FIGURES
LISTE DES TABLEAUX
LISTE DES ANNEXES
INTRODUCTION GENERALE
CHAPITRE I: CADRE CONCEPTUEL
INTRODUCTION
SECTION 1: DE LA GESTION A L’OPTIMISATION DE LA TRESORERIE
1. La gestion de trésorerie
1.1. Les approches de la trésorerie
1.2. Les enjeux de la gestion de trésorerie
1.3. L’environnement financier du trésorier et le contrôle des opérations bancaires
2. Les techniques d’optimisation de la trésorerie
2.1. L’établissement d’un budget
2.2. Le financement à court terme
2.3. Le financement à long terme
2.4. La gestion des risques commerciaux
SECTION 2 : L’OPTIMISATION DE LA TRESORERIE PAR LE CASH-POOLING
1. Cash-pooling : principes de base
2. Les différents types de cash-pooling
1.1. Cash-pooling physique de type ZBA
1.1. Le cash-pooling notionnel
CONCLUSION
CHAPITRE II : CHAMP D’INVESTIGATION ET METHODOLOGIE DE RECHERCHE
INTRODUCTION
SECTION 1 : PRESENTATION DE L’ENTREPRISE D’ACCUEIL
1. Présentation et historique de l’Office Chérifien des Phosphates
1.1. Fiche signalétique de l’OCP
1.1. Filiales et joint-ventures
1.2. Le groupe OCP, près d’un siècle d’histoire
2. Activités, marchés et produits du groupe OCP
2.1. Activités du groupe
3. Stratégie et politique du groupe OCP
3.1. Le leadership économique
3.2. La gestion de l’environnement
3.3. L’engagement social
SECTION 2 : PRESENTATION DE L’ENTREPRISE D’ACCUEIL
1. La salle des marchés
1.1. Le front office
1.2. Le middle office
1.3. Le back office
2. Entité Crédit Management & Trade Finance
3. Entité trésorerie groupe
3.1. Entité gestion des règlements et BFR
3.2. Entité cash management international
3.3. Entité gestion de trésorerie et cash-pooling
SECTION 3 : CASH-POOLING A L’OCP : PRESENTATION DE L’EXISTANT ET OPPORTUNITE(S) D’AMELIORATION
1. La gestion des comptes en devise et Le processus du cash-pooling en MAD a l’OCP
1.1. La trésorerie en devise
1.2. Définition du périmètre du cash-pooling et mode de fonctionnement
1.3. Description du processus du cash-pooling en MAD existant à l’OCP
2. Avantages et inconvénients du cash-pooling en MAD
2.1. Avantages du cash-pooling en MAD au sein de l’OCP
2.2. Inconvénients du cash-pooling en MAD au sein de l’OCP
CONCLUSION
CHAPITRE 3 : LA MISE EN PLACE DE CASH-POOLING EN DEVISE
SECTION 1 : L’INTERET DE LA MISE EN PLACE DU CASH-POOLING EN DEVISE
1. Contexte du projet
2. Différentes éventualités de mise en place
SECTION 2 : PROPOSITION DU SCHEMA DE FONCTIONNEMENT DU PROJET
1. Les étapes de mise en œuvre
1.1. Etudes fiscales
1.2. Etudes juridiques
1.3. Adaptation et personnalisation du SI interne et externe (KTP, ORACLE…)
1.4. Elaboration du processus de fonctionnement
1.5. Définition du périmètre du Cash Pooling en devise
1.6. Définition du type de relation trésorerie mère/filiale
1.7. Signature des conventions de trésorerie en devise avec les banques partenaires et les filiales
2. Déclenchement de cash pool en devise
BILAN DU STAGE
CONCLUSION GENERALE
ANNEXES
BIBLIOGRAPHIE/WEBOGRAPHIE
