Contrôle de l’évolution de la masse salariale

Table des matières

INTRODUCTION GENERALE
PREMIERE PARTIE : CADRE THEORIQUE DE L’ETUDE
CHAPITRE I : PROCESSUS DE GESTION DE LA PAIE DU PERSONNEL ET RISQUES LIES
1.1 Processus de gestion de la paie
1.1.1 Mise à jour des dossiers individuels
1.1.2 Détermination du niveau de salaires
1.1.3 Détermination et suivi des temps de travail
1.1.4 Calcul de la paie
1.1.5 Contrôle et approbation finale de la paie
1.1.6 Règlement de salaires
1.1.7 Comptabilisation des salaires
1.1.8 Détermination, comptabilisation et règlement des retenues obligatoires sur salaires
1.1.9 Archivage des dossiers
1.1.10 Contrôle de l’évolution de la masse salariale
1.1.11 Suivi des retenues non obligatoires
1.1.12 Constitution de provision attachée aux salaires
1.2 Risques opérationnels et dispositif de maîtrise liés au processus de la gestion de la paie
1.2.1 Risques opérationnels spécifiques au processus de gestion de la paie
1.2.2 Dispositif de maîtrise des risques liés au processus de gestion de la paie
Conclusion
CHAPITRE II : DEMARCHE D’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DES RISQUES OPERATIONNELS LIES AU PROCESSUS DE GESTION DE LA PAIE DU PERSONNEL
2.1. Les différentes approches d’élaboration d’une cartographie des risques
2.1.1 Le bottom up
2.1.2 Le top-down
2.1.3 L’approche combinée
2.1.4 L’approche par le benchmarking
2.2 Les étapes d’élaboration de la cartographie des risques opérationnels
2.2.1 La phase de préparation
2.2.2 La phase de conception
2.2.2.1 Identification des risques opérationnels
2.2.2.2 Evaluation des risques
2.2.2.3 Hiérarchisation des risques selon la gravité et la fréquence
2.2.2.4 Formalisation de la matrice des risques ou cartographie des risques
2.2.2.5 Identification des dispositifs de maîtrise des risques
2.2.3 Planification des stratégies et mise en œuvre des plans d’actions
2.2.3.1 Le traitement des risques
2.2.3.2 Communication et Information
2.2.4 Pilotage et gestion des risques opérationnels
2.2.4 .1 Reporting
2.2.4.2 Suivi des risques
2.2.5 Actualisation et mise à jour de la cartographie
Conclusion
CHAPITRE III : DEMARCHE METHODOLOGIQUE DE L’ETUDE
3.1 Modèle d’analyse
3.2 Outils de collecte et d’analyse des données
3.2.1 Analyse documentaire
3.2.2 Interviews (guide d’entretien)
3.2.3 Observation
3.2.4 Narration
3.2.5 Questionnaire de contrôle interne
3.2.6 Grille d’analyse et de séparation des tâches
3.2.7 Test de conformité et test de permanence
3.2.8 Test d’efficacité
3.2.9 Tableau d’identification des risques
Conclusion
CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE
DEUXIEME PARTIE : CARTOGRAPHIE DES RISQUES OPÉRATIONNELS LIÉS AU PROCESSUS DE GESTION DE LA PAIE DU CESAG
CHAPITRE IV : PRESENTATION DU CESAG ET DE SON SECTEUR
4.1 Mission et Domaines d’activités
4.2 Vision et Valeurs
4.3 Structure organisationnelle et fonctionnement
Conclusion
CHAPITRE V: DESCRIPTION DU PROCESSUS DE GESTION DE PAIE AU CESAG
5.1 Règles de gestion
5.2 Description du processus de préparation des états de paie
5.3 Description des procédures de comptabilisation de la paie
5.4 Description des procédures de contrôle de la paie
5.5 Description des procédures d’exécution de la paie
5.6 Description des procédures des travaux Post paie
Conclusion
CHAPITRE VI : CARTOGRAPHIE DES RISQUES OPERATIONNELS LIES AU PROCESSUS DE GESTION DE LA PAIE DU CESAG
6.1 Identification et évaluation des risques opérationnels liés au processus de gestion de la paie
6.1.1 Identification des risques opérationnels liés au processus de gestion de la paie
6.1.1.1 Identification des risques opérationnels liés à la préparation des états de paie
6.1.1.2 Identification des risques opérationnels liés à la comptabilisation des salaires
6.1.1.3 Identification des risques opérationnels liés à la préparation et signature des OP de salaire
6.1.1.4 Identification des risques opérationnels liés au paiement des salaires par les banques ou caisses
6.1.1.5 Identification des risques opérationnels liés à l’établissement des Déclarations Fiscales et Sociales (DFS)
6.1.1.6 Identification des risques opérationnels liés au paiement et à la comptabilisation des retenues Fiscales et Sociales
6.1.1.7 Identification des risques opérationnels liés aux divers contrôles effectués
6.1.1.8 Identification des risques opérationnels liés au contrôle du niveau de la masse salariale
6.1.2 Evaluation des risques opérationnels identifiés
6.1.2.1 Choix de l’échantillion et tests d’audits réalisés
6.1.2.2 Interprétation des résultats
6.1.2.3 Evaluation de la probabilité de survenance des risques
6.1.2.4 L’évaluation de l’impact des risques
6.2 Hiérarchisation des risques et de l’efficacité des dispositifs de management des risques opérationnels liés au processus de gestion de la paie
6.3 Présentation de la cartographie des risques opérationnels et analyse
6.4 Plan d’actions
6.5 Recommandations
6.5.1 Recommandations liées à la description des procédures de préparation des états de paie
6.5.2 Recommandations liées à la description des procédures de comptabilisation de la paie
6.5.3 Recommandations liées à la description des procédures de contrôle de la paie
6.5.4 Recommandations liées à la description des procédures d’exécution de la paie
6.5.5 Recommandations liées à la description des procédures des travaux Post paie
6.5.6 Recommandations liées au plan organisationnel
Conclusion
CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE