La crise de la vache folle

Table des matières

LISTE DES TABLEAUX ET FIGURES
GLOSSAIRE ET ABRÉVIATIONS
INTRODUCTION
1. LES PRINCIPES DE L’ACTION PUBLIQUE DANS LE DOMAINE DE LA SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS OU LA NÉCESSAIRE SÉPARATION ENTRE L’ÉVALUATION ET LA GESTION DU RISQUE
1.1. L’ANALYSE DU RISQUE ET SON ÉVALUATION SCIENTIFIQUE
1.1.1. Le risque dans le domaine de la sécurité sanitaire des aliments
1.1.2. Les trois étapes de l’analyse du risque
1.1.3. Les grands principes de l’expertise scientifique
1.2. LA GESTION DU RISQUE PREND EN COMPTE D’AUTRES FACTEURS
1.2.1. Le gestionnaire du risque et la décision publique
1.2.2. La notion de facteurs légitimes
1.2.3. La prise en compte des facteurs économiques
1.2.4. La prise en compte de la perception du risque
1.3. LES CRISES SANITAIRES ET L’APPARITION D’UNE NOUVELLE NOTION : LA SÉPARATION ENTRE ÉVALUATION ET GESTION
1.3.1. Schématisation des relations entre les acteurs du système de sécurité sanitaire des aliments
1.3.2. L’affaire du sang contaminé et la crise de la vache folle
1.3.3. La séparation entre évaluation et gestion comme conséquence de ces crises
2. LES SYSTÈMES DE SÉCURITÉ SANITAIRES DES ALIMENTS OU LES DIFFÉRENTS CHOIX INSTITUTIONNELS EN EUROPE
2.1. LE MODÈLE DES AGENCES AMÉRICAINE, BRITANNIQUE ET FRANÇAISE
2.1.1. Le modèle américain : une base de discussion pour les choix européens
2.1.2. Le modèle français : une séparation institutionnelle entre évaluation du risque et gestion du risque
2.1.3. Le modèle britannique : la Food Standards Agency
2.2. LE CHOIX DES AUTRES PAYS EUROPÉENS
2.2.1. Une absence de séparation entre le(s) ministère(s) et les fonctions d’évaluation et de gestion
2.2.2. Les agences construites sur le modèle britannique
2.2.3. Les agences construites sur le modèle français
2.2.4. Comparaison des formes d’expertise scientifique choisies
2.3. LES LIMITES DE CES MODIFICATIONS INSTITUTIONNELLES
2.3.1. L’ambiguïté des relations entre évaluateur et gestionnaire
.3.2. La responsabilité de l’expert et du gestionnaire
2.3.3. Une difficile évaluation de ces dispositifs
3. UN NOUVEAU DÉFI POUR L’EXPERTISE SCIENTIFIQUE EN EUROPE OU L’ARTICULATION ENTRE EXPERTISE NATIONALE ET EUROPÉENNE
3.1. LA CRÉATION DE L’AUTORITÉ EUROPÉENNE DE SÉCURITÉ DES ALIMENTS
3.1.1. Le contexte de création de l’AESA
3.1.2. La mise en place de l’AESA, un modèle proche de celui de l’AFSSA
3.1.3. Les instruments de la coopération en réseau
3.2. LA MISE EN ŒUVRE DE CETTE COOPÉRATION
3.2.1. Un exemple de coopération perfectible : la levée de l’embargo sur la viande bovine portugaise
3.2.2. Le cas de la chèvre ESB
3.2.3. Les risques d’une mauvaise coopération
3.2.4. Une coopération efficace assure une meilleure communication
3.3. RÉFLEXION SUR L’AVENIR DES DISPOSITIFS D’EXPERTISE SCIENTIFIQUE EN EUROPE
3.3.1. Une réelle mise en œuvre des instruments de la coopération en réseau
3.3.2. Le maintien d’expertises nationales
3.3.3. Opportunité d’avis uniques européens
CONCLUSION
IBLIOGRAPHIE