La défaillance financière

Table des matières

INTRODUCTION
Chapitre 1: Le commissariat aux comptes
Introduction
Section 1 : l’audit légal et le commissaire aux comptes
1 Cadre légal réglementaire et institutionnel en Algérie
1.1 Les textes régissent l’audit légal
1.2 Les personnes et les entités assujetties à l’audit légal
1.3 L’organisation et le contrôle de la profession
1.4 Les normes d’audit légal et le code déontologie
1.4.1 Les normes ISA
1.4.2 Les normes NAA
1.5 La déontologie du commissaire aux comptes
1.5.1 L’intégrité
1.5.2 L’impartialité
1.5.3 L’indépendance
1.5.4 Le conflit d’intérêts
1.5.5 La compétence
1.5.6 La confraternité
1.5.7 La discrétion et le secret professionnel
1.5.8 L’indépendance du commissaire aux comptes
1.6 Le commissaire aux comptes
1.6.1 La mission du commissaire aux comptes
1.6.2 Les droits du commissaire aux comptes
1.6.2.1 Une mission permanente
1.6.2.2 Droit à l’information et pouvoir d’investigation
1.6.2.3 Le droit à rémunération
1.6.3 Les obligations du commissaire aux comptes
1.6.3.1 Non-immixtion dans la gestion
1.6.3.2 L’information des dirigeants
1.6.3.3 L’information des actionnaires et du public
1.6.3.4 Une obligation de moyens
1.6.4 Les responsabilités du commissaire aux comptes
1.6.4.1 La responsabilité civile du commissaire aux comptes
1.6.4.2 La responsabilité pénale du commissaire aux comptes
1.6.4.3 La responsabilité disciplinaire du commissaire aux comptes
Section 2 démarche d’audit légal des comptes
1.7 Acceptation de la mission
1.8 La lettre de mission
1.8.1 Les conditions préalables à un audit
1.9 Principes généraux des démarches du commissaire aux comptes
1.9.1 L’acquisition d’une connaissance générale de l’entreprise
1.9.1.1 Renseignements de caractère général concernant l’entreprise
1.9.1.2 Activité de l’entreprise -les informations sont recueillies
1.9.2 Evaluation du contrôle interne
1.9.2.1 Description des procédures
1.9.2.1.1 Saisie par la méthode descriptive
1.9.2.1.2 Saisie par diagrammes de circulation (encore appelés flow chart)
1.9.2.2 Tests de conformité
1.9.2.3 Evaluation préliminaire du contrôle interne
1.9.2.4 Tests de permanence
1.9.2.5 Evaluation définitive du contrôle interne et document de synthèse
1.9.2.5.1 Erreurs possibles
1.9.2.5.2 L’audit des contrôles
1.9.3 Examen des comptes et des états financiers
1.9.3.1 Programme minimal
1.9.3.2 Extension du programme
1.9.3.3 L’achèvement de l’audit
1.9.4 L’émission des rapports
1.9.4.1 Rapport générale
1.9.4.1.1 Introduction du rapport
1.9.4.1.2 Opinion sur les états financiers
1.9.4.1.2.1Une opinion favorable
1.9.4.1.2.2Une opinion avec réserve (s)
1.9.4.1.2.3Une opinion défavorable
1.9.4.1.3 Paragraphe d’observations
1.9.4.2 Les rapports spéciaux
1.9.4.2.1 Le rapport sur le montant global des cinq (5) rémunérations les plus élevées
1.9.4.2.2 Le rapport sur les avantages particuliers accorde au personnel
1.9.4.2.3 Le rapport sur l’évolution du résultat des cinq (5) derniers exercices et du résultat par action ou part sociale
1.9.4.2.4 Le rapport sur les procédures de contrôle interne
1.9.4.2.5 Le rapport sur la continuité d’exploitation
Section 3 : le commissaire aux comptes face à la non-continuité d’exploitation
1.10 Le principe de continuité de l’exploitation à travers le droit comptable
1.10.1 Le droit comptable international
1.10.2 Le droit comptable Algérienne
1.11 L’auditeur face au principe de continuité de l’exploitation
1.11.1 Les obligations de l’auditeur au regard de la continuité d’exploitation selon les normes professionnelles
1.11.1.1 Les normes de l’international federation of accountants
1.11.1.2 La réglementation Algérienne
1.12 Procédures d’évaluation des risques de la non-continuité d’exploitation
1.13 Le double risque et la double contrainte de l’auditeur en cas de menaces sur la continuité d’exploitation
1.13.1 Le double risque
1.13.2 La double contrainte
1.14 Le traitement préventif des défaillances
1.14.1 La procédure d’alerte mise en œuvre par le commissaire aux comptes
1.14.1.1 Phase 1 : information du président du conseil d’administration
1.14.1.2 Phase 2 : information du conseil d’administrations
1.14.1.3 Phase 3 : information des actionnaires
1.14.1.4 Phase 4 : information du procureur de la république
1.14.2 Les incidences de l’alerte sur la mission, les obligations et la responsabilité du commissaire aux comptes
1.14.2.1 L’alerte et la permanence de la mission du commissaire aux comptes
1.14.2.2 L’alerte et l’indépendance du commissaire aux comptes
1.14.2.3 L’alerte et le secret professionnel du commissaire aux comptes
1.14.2.4 L’alerte et la non immixtion du commissaire aux comptes dans la gestion
1.14.2.5 L’alerte et la responsabilité du commissaire aux comptes
1.15 Conclusion
Chapitre 2 : La défaillance des entreprises, concept et déterminants
Section1: La défaillance des entreprises
Introduction
1.1 Un problème de terminologie
1.2 Définition de la défaillance
1.2.1 La défaillance économique
1.2.2 La défaillance financière
1.2.3 La défaillance juridique
2 Le traitement juridique des difficultés des entreprises
2.1 Procédure de redressement judiciaire
2.2 L’ouverture de la procédure concordat
2.3 Procédure de liquidation (faillite)
3 Les déterminants de la défaillance des entreprises
3.1 Les facteurs liés à la dimension Environnement managérial
3.1.1 Le manque de compétences
3.1.2 Les qualités personnelles du management (personnalité)
3.1.3 La motivation du management
3.2 Les facteurs liés à la dimension « Environnement externe »
3.2.1 L’environnement général
3.2.2 L’environnement concurrentiel
3.2.3 Les facteurs accidentels
3.3 Les facteurs liés à la dimension « Ressources de l’entreprise »
3.4 Les facteurs liés à la dimension « Gestion de l’entreprise »
3.4.1 Les facteurs de défaillance en matière de « Politique commerciale »
3.4.2 Les difficultés liées à la « Politique opérationnelle »
3.4.3 Les facteurs de défaillance liés à la « Politique financière et comptable»
3.5 Les facteurs liés à la dimension « Position stratégique de l’entreprise »
3.6 La trajectoire de la faillite et la typologie des entreprises en difficultés
3.6.1 La trajectoire de la faillite
3.6.2 La typologie des entreprises en difficultés (Modèle S.M.O.C.S)
Section 2 Méthode empirique de mesure du risque de la faillite
Introduction
4 LES MÉTHODES POSITIVES
4.1 L’analyse du risque de la faillite par analyse financiere
4.1.1 Définition de l’analyse financière
4.1.2 La Méthode D’analyse Financière
4.1.3 Analyse du risque de la faillite par le prisme de l’équilibre financier
4.1.4 Analyse du risque de la faillite par la solvabilité
4.1.5 Analyse du niveau d’endettement : la structure financière
4.1.6 Synthèse des outils d’analyse du risque de la faillite en analyse financière
4.2 LES MÉTHODES DE DÉPOUILLEMENT
4.3 La méthode LAPP
5 LES MÉTHODES NORMATIVES
5.1 LA MÉTHODE DES VALEURS NORMATIVES DES RATIOS
5.1.1 Illustration graphique linéaire : histogramme
5.2 LA MÉTHODE DES CLASSES DE RISQUE DE FAILLITE
5.3 LA MÉTHODE DES POINTS DE RISQUE
5.3.1 METHODE ISSUE DE L’ECHELLE DE LIKERT
5.4 REMARQUES SUR LES MÉTHODES EMPIRIQUES
Section3: Méthode statistique de mesure du risque de la faillite
6 PRINCIPES DE L’ANALYSE STATISTIQUE
6.1 LE FONDEMENT : L’ANALYSE STATISTIQUE UNIVARIÉE
6.2 MÉTHODE D’ÉLABORATION DES SCORES
6.2.1 Définir l’événement à détecter
6.2.2 Construire l’échantillon
6.2.3 Définir l’horizon de la mesure
6.2.4 Choisir les variables explicatives de l’événement
6.2.5 Choix de la méthode statistique
6.2.6 Modélisation et tests
6.2.7 Passage des scores aux probabilités d’occurrence
6.2.8 Contrôler et maintenir le modèle
6.3 L’UTILISATION DE LA FONCTION SCORE
6.4 LES TRAVAUX PRECEDENTS
6.4.1 Les modèles univariée
6.4.2 Les modèles multivariés
6.4.3 Les modèles probabilistes
Conclusion
Chapitre 3 : La prévision de la faillite
Introduction
1.1 La construction de l’échantillon
1.1.1 Présentation de la base des données
1.1.2 Les critères de la délimitation du champ d’étude
1.1.3 La constitution des échantillons initiaux
1.2 La sélection des indicateurs ou des ratios financiers
1.3 Analyse exploratoire descriptive
Introduction
2 Les résultats de l’analyse discriminante un An avant la défaillance
2.1 Pouvoir discriminant des ratios dans la fonction discriminante
2.2 La classification des entreprises
3 Les résultats de l’analyse discriminante Deux ans avant la défaillance
3.1 Pouvoir discriminant des ratios dans la fonction discriminante
3.2 La classification des entreprises
4 Les résultats de l’analyse discriminante Trois ans avant la défaillance
4.1 Pouvoir discriminant des ratios dans la fonction discriminante
4.2 La classification des entreprises
Conclusion
Conclusion générale
1 Les principales conclusions
2 Réfutation Ou Acceptation Des Hypothèses
3 Les apports de la recherche
3.1 Les apports théoriques
3.2 Les apports empiriques
4 Les limites et les voies de recherches futures
4.1 Les limites
4.2 Les voies de recherches futures
CONCLUSION