La théorie des droits de propriété

Table des matières

Introduction générale
CHAPITRE I : FONDEMENTS ET MECANISMES DE LA GOUVERNANCE D’ENTREPRISE
Introduction
Section 1 : Les théories fondatrices de la gouvernance d’entreprise
La théorie des droits de propriété
La théorie de l’agence
Théorie des coûts de transaction
Section 2 : la notion de la gouvernance d’entreprise
Le cadre conceptuel de la gouvernance d’entreprise
Typologie des modèles de gouvernance d’entreprise
Les principes de gouvernement d’entreprise de l’OCDE
La gouvernance des sociétés d’Etat
Section 3 : Les mécanismes de gouvernance d’entreprise
1.Typologie globale des mécanismes de contrôle du système de gouvernement d’entreprise
2.Les mécanismes de contrôle des dirigeants par les actionnaires
2.1. Le contrôle exercé par le conseil d’administration ou le conseil de surveillance
2.2. Le contrôle exercé par l’assemblée générale
2.3. Le commissaire aux comptes ou l’auditeur légal
Section 4: Le conseil d’administration : un lieu de confrontation entre les dirigeants et les actionnaires
1.Les principaux comités du conseil d’administration
1.1. Le comité d’audit
1.2. Le comité de rémunération
1.3. Le comité de nomination ou de sélection
2.L’incidence des caractéristiques du conseil d’administration sur la performance de l’entreprise
2.1. Les composants du conseil d’administration: Indépendance du conseil d’administration
2.2. La taille du conseil d’administration
Conclusion
CHAPITRE II: LE CADRE CONCEPTUEL DE L’AUDIT
Introduction
Section 1 : Perspective du contrôle interne
1.La définition du contrôle interne
2.Les composantes du contrôle interne selon COSO
2.1. Environnement de contrôle (control environment)
2.2. Appréciation des risques/ évaluation des risques (risk assessment)
2.3. Activités de contrôle (control activities)
2.4. Information et communication (information and communication)
2.5. Surveillance (monitoring)
3.Les limites du contrôle interne
3.1. L’erreur de jugement
3.2. Les dysfonctionnements
3.3. Les contrôles « outrepassées » ou contournés par le management
3.4. La collusion
3.5. Ratio Coût/Bénéfice
4.Le développement récent en matière de contrôle interne
4.1. Les scandales financiers : les insuffisances du contrôle interne
4.2. La Loi Sarbanes-Oxley (SOX Act) aux Etats-Unis
4.3. La loi de sécurité financière
4.4. Les dispositions de la loi de sécurité financière en matière de l’audit
4.5. La comparaison entre la loi Sarbanes-Oxley et la loi de sécurité financière
Section2 : Généralité sur l’audit
1.La notion de l’audit
1.1. Historique de l’audit
1.2. L’évolution de la notion d’Audit
2.La définition de l’audit
3.La typologie de l’audit.
3.1. Audit interne
3.2. Audit externe
3.3. La différence entre audit interne et audit externe
3.La qualité de l’audit
4.Les caractéristiques de l’auditeur selon le code déontologie
5.Les domaines de l’audit
6.1. Audit financier
6.2. Audit opérationnel
Section3 : La notion de l’audit opérationnel
1.La différence entre audit financier et audit opérationnel
2.Les objectifs de l’audit opérationnel
3.Les niveaux de l’audit opérationnel
3.1. L’audit stratégique
3.2. L’audit de gestion
3.3. L’audit des contrôles opérationnels
4.Les intervenants de l’audit opérationnel
5.La démarche de la mission d’audit
5.1. La phase de préparation
5.1.1. La prise de connaissance
5.1.2. Identification des risques
5.1.3. Définition de la mission
5.2. La phase de réalisation
5.3. La phase de conclusion
Conclusion
CHAPITRE III : L’AUDIT OPERATIONNEL: UN MECANISME DE REDUCTION DES ABUS DE LA REMUNERATION DES DIRIGEANTS
Introduction
Section1 : Le lien entre la rémunération des dirigeants et la gouvernance d’entreprise
1.La politique de rémunération
1.1. Le lien entre la politique de rémunération et la stratégie de l’entreprise :
1.2. Les enjeux et les objectifs d’une politique de rémunération
1.3. Les principes de détermination de la rémunération des dirigeants
1.4. Le lien entre la rémunération des dirigeants et la performance de l’entreprise
2.Les composantes de la rémunération
3.Les dispositifs de la rémunération des dirigeants
3.1. La loi NRE et la rémunération des dirigeants
3.2. La loi Breton et la rémunération des dirigeants
3.3. La RSE et la rémunération des dirigeants
Section 2 : L’audit opérationnel interne : un mécanisme de contrôle au sein de la gouvernance d’entreprise
1.L’interaction entre l’audit opérationnel interne et la gouvernance d’entreprise
1.1. Le lien entre l’audit interne et la gouvernance d’entreprise
1.2. Le rôle de l’audit interne au sein de la gouvernance d’entreprise
2.Le comité d’audit : un moyen pour renforcer la qualité du processus d’audit interne
2.1. Le comité d’audit et l’audit interne
2.2. La qualité de l’audit au sein de la gouvernance d’entreprise
3.La corrélation entre l’audit interne et le comité d’audit : avantages et défis
3.1. Les défis de l’audit interne et le comité d’audit
3.2. Les avantages de l’audit interne/comité d’audit:
Section3 : le rôle de l’audit au sein de la gouvernance d’entreprise à travers le contrôle de la rémunération des dirigeants
1.Les recherches antérieures
2.Les risques de la rémunération des dirigeants
2.1. Les risques liés à la rémunération directe (la partie fixe)
2.2. Les risques à la partie variable de la rémunération des dirigeants
3.L’audit opérationnel: un mécanisme pour limiter les dysfonctionnements de la rémunération des dirigeants
3.1. L’audit opérationnel limite les risques de rémunération
3.2. L’interaction entre l’audit opérationnel, le comité d’audit et le comité de rémunération
Conclusion
CHAPITRE IV: ETUDE EXPLORATOIRE SUR LE ROLE DE L’AUDIT OPERATIONNEL INTERNE DANS LA REDUCTION DES ABUS DE LA REMUNERATION DES CADRES DIRIGEANTS : CAS DES SOCIETES PAR ACTION EN ALGERIE
Introduction
Section 1 : Généralité sur la société par action en Algérie, l’évolution de la fonction d’audit interne et la rémunération des cadre dirigeant
L’évolution de l’entreprise algérienne : Entre secteur public et privé
Le développement de l’audit interne en Algérie
Les cadres dirigeants en Algérie
La rémunération (partie variable) des cadres dirigeants dans les sociétés par action en Algérie
Section 2: La description de l’échantillon
1.L’échantillon de l’étude
1.1. Les moyens de l’étude
1.2. Les caractéristiques de l’échantillon
1.2.1. Les caractéristiques des sociétés par action
1.2.2. Les caractéristiques des répondeurs du sondage
2.Description de la structure de gouvernance de l’entreprise de l’échantillon
2.1. Actionnaires
2.2. Conseil d’administration
2.3. Comité de rémunération
2.4. Comité d’audit
2.5. Positionnement de l’audit interne
Section 3 : Les abus de la rémunération des dirigeants dans les SPA
Objectifs et mode d’octroi de la rémunération des dirigeants de l’échantillon
Les stratagèmes usés pour atteindre les objectifs liés à la partie variable de la rémunération des dirigeants
Section 4 : Tests d’hypothèses/Résultats de l’étude
1.Tests d’hypothèses
1.1. La contribution de l’audit opérationnel en matière de rémunération des cadres dirigeants
1.1.1. Au niveau stratégique ou de direction
1.1.2. Au niveau du contrôle de gestion
1.2. Les obstacles de l’audit opérationnel des rémunérations des dirigeants
1.2.1. Le rattachement de l’audit interne à la direction générale de l’entreprise
1.2.2. Le cumul des fonctions du PDG
2.Synthèse des résultats
2.1. La contribution de l’audit opérationnel en matière de rémunération des cadres dirigeants
2.2. La réalité de la fonction d’audit interne dans les SPA de l’échantillon
Conclusion
Conclusion générale
Bibliographie
Liste des figures
Liste des tableaux
Liste des abréviations
Table des matières