Table des matières
Résumé
Remerciements
Table des matières
Liste des abréviations et sigles
Liste des figures et tableaux
Liste des encadrés
Introduction
I La transition démocratique comme opportunité de reconsidérer la participation du public et les questions environnementales
II Des origines sociales et politiques des défis environnementaux sud-africains
III L’étude de la construction de la participation comme moyen d’appréhender l’action publique en Afrique du Sud
Chapitre I Cadre analytique
I De l’étude de la participation à l’instrument participatif
Des recherches souvent focalisées sur les procédures
Rattacher l’étude de la participation à une sociologie de l’action publique
Une démarche en trois temps pour comprendre comment les acteurs façonnent la participation
II Un état des recherches sur la démocratie participative sud-africaine
Un sombre bilan des premières années de mise en oeuvre de la démocratie participative
L’exemple de la participation prônée par la nouvelle politique de l’eau
III Acteurs et enjeux de la participation environnementale en Europe et aux Etats-Unis
La société civile, un lanceur d’alerte
Le contexte politique états-unien, favorable à la prise en compte de l’environnement
Le rôle des institutions politico-administratives en Europe
IV Hypothèses de recherche
La compétition politique comme moteur de la participation
Le poids des structures administratives
Le profil des prestataires
Les combats des acteurs sociaux
V Une méthodologie syncrétique
Une étude de plusieurs dispositifs participatifs environnementaux
Le choix de municipalités diverses au sein de deux provinces
Des sources variées
Plan
PREMIERE PARTIE La construction de la participation environnementale au niveau national
Chapitre II Des origines de la participation environnementale sud-africaine
I Les études d’impact et lois environnementales sous l’apartheid, une première étape dans la construction de la participation environnementale?
Des évolutions qui ne sont pas le signe d’une révolution
Un faible recours à la participation du public pour les premières études d’impact environnemental sud-africaines
La première loi environnementale générale laisse très peu de place au public
La prise en charge des études d’impact par des fonctionnaires peu habitués à consulter le public
Les causes de ces premières évolutions
Une influence de l’international qui ne peut être négligée
Une ouverture participative dans le domaine de l’environnement en vue de la transition
La mobilisation de Sud-Africains avantagés comme moteur de l’importation des études d’impact environnemental
II La participation du public aux premières lois environnementales de la démocratie
Des origines politiques de la participation à l’élaboration des nouvelles lois environnementales
Des processus participatifs d’élaboration des nouvelles lois environnementales, initiés sous une impulsion politique ?
La transition politique comme fenêtre d’opportunité
Les acteurs qui ont façonné la participation environnementale de la démocratie
Des dispositifs plus participatifs que dans d’autres domaines
Les initiateurs et organisateurs de ces dispositifs
a) Le processus de formulation participative de la loi NEMA entravé par des conflits
b) Le processus participatif pour la gestion soutenable des côtes, impulsé par une administration éloignée du pouvoir central
Les participants qui ont eu une influence sur les textes
a) L’influence de nouvelles associations et de l’arène internationale sur la loi environnementale cadre
b) La difficile prise en compte des voix des populations dans l’ICMA
Conclusion
Chapitre III L’opérationnalisation de la démocratie participative environnementale
I L’évolution de la place accordée à la participation environnementale au niveau national au sein de la démocratie
Participation et environnement peinent à se faire reconnaître comme des priorités politiques nationales
Des nouveaux Livres Blancs, élaborés de manière moins participative que dans la période précédente
Des processus moins transparents
Les processus participatifs environnementaux ne sont plus exemplaires
Des éléments déclencheurs de ces processus législatifs
Les nouvelles préoccupations des fonctionnaires du Ministère de l’Environnement
II La place de la participation du public au sein des études d’impact environnemental
Des évolutions légales concourant à minimiser la place de la participation du public au sein de ces études d’impact
Les premières règles encouragent peu la participation du public
Les évolutions des principes relatifs à la participation du public ne vont pas dans le sens de son élargissement
Le cadre général est de moins en moins favorable à l’expression du public
Des raisons de ces évolutions légales
Un processus d’élaboration des règles peu participatif et opaque
Les fonctionnaires du ministère national cherchent à conserver l’étude d’impact en dépit de pressions
Les instigateurs de pressions
Les études d’impact environnemental ne renouvellent pas la participation environnementale
La qualité des études d’impact comme le public amené à y participer évolue peu
La participation du public comme « case à cocher » pour les fonctionnaires
Des fonctionnaires du ministère national, conscients de ces limites, cherchent à promouvoir de nouveaux outils
III La promotion d’autres outils environnementaux, pour permettre une meilleure participation du public ?
De nouveaux plans et programmes plus stratégiques et proactifs
Les EMFs se détachent des autres instruments environnementaux par leur caractère stratégique et leur origine sud-africaine
Les CMPs, instruments incontestés de la gestion des côtes sud-africaine
Des opportunités de participation élargies
La participation du public obligatoire pour ces deux instruments est différente mais pas négligeable
Un cadre légal pour ces EMFs et CMPS favorable à la participation du public
Des facteurs susceptibles de limiter la participation du public
Conclusion
SECONDE PARTIE La construction de la participation environnementale au niveau local
Chapitre IV Le faible intérêt des structures politico-administratives nationales et provinciales pour la participation environnementale locale
I Des raisons du lancement des plans environnementaux par les ministères provinciaux et nationaux de l’environnement
Des différences politico-administratives entre les provinces
Des visions différentes des plans et programmes environnementaux locaux selon les provinces
Les plans et programmes environnementaux locaux à financer par les structures nationales et provinciales, un choix politiqueII Des fonctionnaires provinciaux et nationaux qui ne demandent ni ne défendent une large participation du public à l’élaboration des plans et programmes environnementaux locaux
Une définition peu participative du cahier des charges par les fonctionnaires provinciaux
La faible implication des fonctionnaires du ministère national en appui aux districts dans l’organisation de la participation environnementale locale
L’absence d’une demande par les fonctionnaires provinciaux et nationaux d’une large participation environnementale locale
III Des structures administratives provinciales pour la protection de l’environnement peu sensibles aux dispositifs participatifs locaux officiels
Des fonctionnaires du ministère provincial peu préoccupés par les plans environnementaux locaux
Les relations différentes des organismes de conservation de la biodiversité avec le public
selon les provinces
Conclusion
Chapitre V L’implication variable des acteurs politico-administratifs locaux dans la participation environnementale
I Le manque d’intérêt des acteurs politiques locaux pour l’environnement et la participation du public
La place marginale de l’environnement et la participation dans les campagnes politiques locales
Des programmes de campagne peu centrés sur la participation environnementale
Des maires assumant la volonté de développement économique de leurs districts
Des élus locaux confirmant leur priorité pour le développement
Des origines des ressemblances entre les programmes de différents partis politiques
L’absence d’implication en pratique des élus locaux dans la participation environnementale locale
Les maires des municipalités districts
Les élus de municipalités locales
II Une implication des structures administratives municipales dans le suivi des plans et programmes environnementaux locaux dépendante de leurs ressources
Des structures administratives municipales diversement équipées en matière d’environnement
La difficile prise en compte de l’environnement dans le district d’uThukela
Des collaborations bénéfiques pour l’intégration des questions environnementales dans le district d’uThungulu
L’environnement porté par certains fonctionnaires du ditrict d’Eden
Des dispositifs portés, ou critiqués, par des « champions » municipaux
Une implication limitée dans l’organisation des dispositifs participatifs financés par les ministères provinciaux et nationaux
Collaborer ou faire participer le public, deux stratégies différentes selon les municipalités
Conclusion
Chapitre VI Consultants contre consultants
I Des « consultants environnementaux » blâmant le public pour son manque de participation
Vendre une « recette standard » à bas coût
L’organisation de dispositifs participatifs a minima
II Des consultants cherchant à se distinguer en organisant différemment la participation du public
Des consultants travaillant à leur compte
Des dispositifs participatifs au centre de l’attention
III La domination du marché par une variété de consultants environnementaux, au détriment des spécialistes de la participation du public
Une majorité de consultants prête peu de cas à la participation publique
Les spécialistes de la participation publique, voués à disparaître ?
Conclusion
Chapitre VII L’influence mineure des acteurs sociaux sur la construction de la participation environnementale
I Des industriels qui s’imposent comme des participants incontournables
Les acteurs industriels participant à l’élaboration des plans et programmes environnementaux à Richards Bay
La neutralisation de la participation environnementale par les acteurs industriels
II Des organisations pour la protection de l’environnement diversement impliquées dans la participation locale
Des associations nationales qui s’impliquent de moins en moins dans la participation environnementale locale
Des organisations environnementales locales aux ressources variables
Les plus vulnérables, pas intéressés par la participation environnementale ?
III Un projet de recherche international rattaché à l’EMF d’uThukela, favorisant une meilleure participation du public ?
La participation environnementale organisée dans le cadre du projet Afromaison
Des limites du processus participatif du projet Afromaison, réduisant sa pertinence par rapport à l’EMF d’uThukela
Des difficultés de la prise en compte du projet et de l’EMF par les autorités
Conclusion
Conclusion
I Des dispositifs de moins en moins participatifs
Déconstruire le mythe fondateur de la participation environnementale sud-africaine
L’évolution des dispositifs participatifs environnementaux nationaux
Des convergences et différences des dispositifs participatifs environnementaux locaux
II Expliquer la construction de la participation environnementale
Des acteurs politiques qui se désintéressent de la participation environnementale
Favoriser la participation du public, une stratégie administrative coûteuse
Consultants environnementaux contre spécialistes de la participation du public
Le rôle marginal des acteurs sociaux dans la construction de la participation environnementale
Mise en relation des stratégies des différentes catégories d’acteurs
Des limites de notre thèse
III Envisager un renouvellement de la participation environnementale en Afrique du Sud, une utopie?
Des solutions évoquées par les acteurs interrogés pour améliorer le niveau de participation
Des évolutions possibles de la situation socio-politique en Afrique du Sud
Démocratie participative et représentative, une inclusion impossible ?
Annexes
Annexe I : Liste des acteurs interrogés
Annexe II : Echanges de courriels
Annexe III : Réunions observées
Table des matières détaillée
Bibliographie
