Le processus de gestion fiscale

Table des matières

INTRODUCTION GENERALE
CHAPITRE I : PROCESSUS DE GESTION DE L’IMPOT SUR LES SOCIETES
1.1 Processus et objectifs de gestion de l’impôt sur les sociétés
1.1.1 Le processus de gestion de l’IS
1.1.2 Objectifs poursuivis par le processus gestion de l’IS
1.2 Les acteurs du processus de gestion fiscale et leurs fonctions
1.2.1 Le service comptable
1.2.2 Le service fiscal
1.2.3 L’audit fiscal
1.2.4 L’administration fiscale
1.3 Description du processus de gestion de l’IS
1.3.1 Traitement comptable et fiscal
1.3.2 Etablissement des documents et déclaration de l’impôt
1.3.3 Paiement
1.3.4 Comptabilisation
Conclusion
CHAPITRE II : MAITRISE DES RISQUES OPERATIONNELS LIES AU PROCESSUS DE GESTION DE L’IMPOT SUR LES SOCIETES
2.1 Le risque opérationnel lié au processus de gestion de l’IS
2.1.1 La notion de risque
2.1.2 Le risque opérationnel spécifique au domaine fiscal
2.2 Le processus de gestion des risques opérationnels
2.2.1 Identification des risques opérationnels
2.2.2 Evaluation des risques opérationnels
2.2.3 Hiérarchisation des risques
2.3 Dispositif de maitrise des risques opérationnels liés à gestion de l’IS
2.3.1 Dispositif de contrôle interne
2.3.2 Evaluation des dispositifs de maitrise des risques liés à la gestion de l’IS
2.4 Planification des stratégies et mis en œuvre des plans d’actions
2.4.1 Traitement des risques
2.5 Pilotage des risques opérationnels
2.5.1 Suivi des risques opérationnels
2.5.2 Capitalisation
Conclusion
CHAPITRE III METHODOLOGIE DE L’ETUDE
3.1 Le modèle d’analyse
3.2 Les outils de collecte de données
3.2.1 L’entretien
3.2.2 L’analyse documentaire
3.2.3 L’observation
3.3 Les outils d’analyse des données
3.3.1 La grille de séparation des taches
3.3.2 Le tableau des forces et faiblesses apparentes (TFFA)
3.3.3 Questionnaire de contrôle interne (QCI)
3.3.4 Les tests de conformité et de permanence
Conclusion
CONCLUSION GENERALE