Table des matières
DEDICACE
REMERCIEMENTS
INTRODUCTION GENERALE
PREMIERE PARTIE : APPROCHE THEORIQUE DE LA DEMATERIALISATION EN MATIERE DE DEDOUANEMENT ET METHODOLOGIE DE L’ETUDE
Chapitre 1 : Revue littérature sur le dédouanement, la dématérialisation et l’efficacité économique
1.1. : Notions de procédure dédouanement et de dématérialisation
1.1.1. Procédures de dédouanement
1.1.1.1. Définition
1.1.1.1.1. Déclaration en douane
1.1.1.1.2 Droit de douane
1.1.1.1.3. Régime douanier
1.1.1.1.4. Mise à la consommation
1.1.1.1.5. Le transit
1.1.1.1.5.1. Régime de transit national
1.1.1.5.2. Régime de transit international
1.1.2Notions de dématérialisation
1.1.2.1 Définition
1.1.2.2. La dématérialisation du processus
1.2. Notion d’efficacité économique
1.2.1. Définition
1.2.1.1. Efficacité
1.2.1.2. Economie
1.2.2. Efficacité économique
1.2. : Cadre juridique et institutionnel
1.2.1. Attributions
– 1.2.1.1. Attributions de la direction générale
1.2.1.2. Les attributions des inspections régionales
1.2.2. ORGANISATION
1.2.2.1. Organisation administrative
1.2.2.1.1. La Direction Générale des douanes(DGD)
1.2.2.1.1. 1.. Le bureau particulier
1.2.2.1.1. 2.. Le bureau des relations publiques et de la communication
1.2.2.1.1.3. La division de la formation
.1.2.2.1.2. Les Directions Centrales
1.2.2.1.2.1 La direction des études et de la législation(DEL)
12.2.1.2.2. La direction des opérations douanières(DOD)
1.2.2.1.2.3. La direction du renseignement et de la lutte contre la fraude(DRLF)
1.2.2.1.2.4. La direction du personnel et de la logistique(DLP)
1.2.2.1.2.5. La direction du système informatique douanier
1.2.2.1.2. ORGANISATION DES DIRECTIONS REGIONALES
1.2.2.2.2 Les services extérieurs
Chapitre 2 : La dématérialisation : objectifs et processus de mise en œuvre
2.1. : Objectifs
2.2. Processus de mise en œuvre
2.2.1 La gestion du changement et de la sécurité
2.2.1. 1.La conduite du changement
2.2.1.1.1. La formation
2.2.1.1. 2.. La sécurité de la dématérialisation
2.2.1.1.2.1. La sécurité technique
2.2.1.1.2.2. Les aspects contractuels
2.2.1.1.2.3. Les aspects organisationnels
2.2.1.1.2.2.4. Les aspects logiques
2.2.1.1.2. 2.. Les aspects physiques
2.2.1.1.2.2. La sécurité applicative et juridique
2.2.1. 1.2.3. La sécurité comportementale
Chapitre 3 : Méthodologie de l’étude
3.1. Modèle d’analyse
3.1.1. La revue documentaire
3.1.2. L’entretien
3.1. 3. L’observation
3.2. Analyse des données
3.3. Les difficultés rencontrées
CONCLUSION PREMIERE PARTIE
DEUXIEME PARTIE : Présentation du cadre d’étude et analyse de l’apport de la dématérialisation sur l’efficacité économique des principaux acteurs
INTRODUCTION DEUXIEME PARTIE
CHAPITRE 4 : présentation de la structure, Orbus
4.1. Historique d’Orbus
4.2-Organisation d’Orbus
4.3. Produits
4.3.1. Objectifs du produit
4.3.2 Atouts du produit
CHAPITRE 5 : Description de la pratique de la dématérialisation des procédures douanières et présentation des résultats
5.1Description du processus de dédouanement dématérialisé
5.1.1Mécanisme de fonctionnement du système Orbus 2000
5.1.2. Description du processus, depuis la commande jusqu’à l’intervention d’Orbus
5.1.3. Procédure de traitement de la déclaration à ORBUS
5.2. La dématérialisation du dédouanement et efficacité économique, vue du côté des acteurs
5.2.1. Du côté déclarant en douane
5.2.1.1. L’apport du système sur l’efficacité économique par ses avantages (coûts, temps et sécurité)
5.2.1.3. La sécurité facteur clé de succès
5.2.2. Du côté du pôle privé (Banques, Assureurs plus COTECNA)
5.2.2.1. Des avantages réels sur l’efficacité en termes de coût et de temps
5.2.2.2. Les inconvénients
5.2.3. Pôle public : (structures de l’Etat)
5.2.3.1. Les avantages réels sur l’efficacité économique par des coûts et du temps réduits
5.2.3.2. Les inconvénients
CHAPITRE 6 : Analyse et recommandations
6.1. Analyse des résultats d’enquête
6.1.1. Meilleure efficacité économique, grâce aux avantages de la dématérialisation
6.1.1.1. Les avantages par la réduction du temps
6.1.1.1.1. Les avantages dans La conduite en douane
6.1.1.1.1.2. Les avantages dans La mise en douane
6.1.1.1.3. Les avantages dans l’attente de dédouanement
6.1.1.2. Les avantages, par la réduction des coûts
6.1.2. Les inconvénients du système
6.2. Recommandations
CONCLUSION GENERALE
