Les principes du budget

Table des matières

INTRODUCTION GENERALE
PREMIERE PARTIE : CADRE THEORIQUE DE LA GESTION BUDGETAIRE
Chapitre 1 : L’ELABORATION ET L’EXECUTION DU BUDGET
1.1. Les principes du budget
1.1.1. Définition
1.1.2. Les principes de base d’élaboration du budget
1.1.3. Les types de budgets
1.1.3.1. Les budgets opérationnels
1.1.3.2. Les budgets de synthèse
1.1.4. La planification du Budget
1.1.4.1. La planification stratégique
1.1.4.2. La planification opérationnelle
1.2. Le processus budgétaire
1.2.1. Les principes d’élaboration du budget
1.2.2. Les étapes d’élaboration des budgets
1.2.2.1. Le pré budget
1.2.2.2. La diffusion des instructions budgétaires de la hiérarchie
1.2.2.3. Les budgets fonctionnels et des centres de responsabilité
1.2.2.4. La consolidation des budgets fonctionnels et des centres de responsabilité
1.2.2.5. Les arbitrages de la Direction
1.2.2.6. La mensualisation des budgets
1.2.2.7. La mise à jour en début d’exercice
1.2.3. Les procédures budgétaires
1.2.3.1. Le calendrier budgétaire
1.2.3.2. Les documents budgétaires
1.3. L’exécution du budget
1.3.1. Les grands principes réglementaires
1.3.2. Les procédures d’exécution du budget
Chapitre 2 : LE CONTROLE BUDGETAIRE
2.1. Concept et objectifs du contrôle budgétaire
2.1.1. Concept du contrôle
2.1.2. Les objectifs du contrôle
2.2. Constatation des Ecarts Budgétaires
2.2.1. Caractéristiques des Ecarts Constatées
2.2.2. Les propriétés d’un Ecart Pertinent
2.2.3. Le moment de saisie des valeurs réalisées
2.3. La procédure de Constat
2.3.1. Permanence et Périodicité du Contrôle
2.3.2. Rapports de Comptes Rendus
2.4. Analyse des Actions Correctives
2.4.1. Les principes de Détermination des Ecarts Significatifs
2.4.1.1. Le contrôle par Exception
2.4.1.2. Le contrôle Flexible
2.5. Nature et Caractéristiques de l’Action Corrective
2.5.1. Nature de l’Action Corrective
2.5.2. Les caractéristiques d’une Bonne Action Corrective
2.6. Outils du contrôle budgétaire
2.6.1. Le tableau de bord
2.6.2. L’outil informatique
Chapitre 3 : METHODOLOGIE DE L’ETUDE
3.1. Le modèle d’analyse
3.2. Les techniques d’investigations
3.2.1. La recherche documentaire
3.2.2. Les entretiens
3.2.3. L’observation
3.2.4. Les questionnaires
3.2.5. Echantillonnage
3.3. L’analyse des résultats
DEUXIEME PARTIE : LES PROCEDURES DE LA GESTION BUDGETAIRE DE L’ASECNA
4.1. Historique
4.2. Objectifs et missions de l’agence
4.3. Les moyens mis en œuvre
4.3.1. Les moyens humains
4.3.2. Les moyens techniques
4.3.3. Les moyens financiers
4.4. Organisation générale de l’ASECNA
4.4.1. Les structures statutaires de l’agence
4.4.2. Organisation comptable de l’agence
4.4.2.1. Le régime financier
4.4.2.2. L’organe de contrôle
4.4.3. L’application de la comptabilité publique
4.4.4. Organisation administrative de l’agence
Chapitre 5 : DESCRIPTION DES PROCEDURES DE LA GESTION BUDGETAIRE DE L’ASECNA
5.1. Les principes et les outils de base pour la préparation budgétaire à l’ASECNA
5.1.1. Principes budgétaire à l’ASECNA
5.1.2. Les outils de base
5.2. Objectifs et procédures d’élaboration budgétaire
5.2.1. Objectifs Budgétaires à l’ASECNA
5.2.2. Procédures d’élaboration du budget dans l’ASECNA et son caractère prévisionnel
5.3. Les types de budget à l’ASECNA
5.3.1. Budget de fonctionnement
5.3.2. Le budget d’investissement
5.4. Approbation et exécution du budget à l’ASECNA
5.4.1. Procédures d’Approbation
5.4.2. Exécution du Budget
5.5. Le contrôle du budget à l’ASECNA
5.5.1. Le contrôle interne et contrôle externe
5.5.1.1. Le contrôle interne
5.5.1.2. Le contrôle externe
5.5.2. Les procédures de contrôle budgétaire à l’ASECNA
5.5.2.1. Le contrôle de l’exécution budgétaire
5.5.2.2. La mise en œuvre des actions correctives
Chapitre 6 : DIAGNOSTIC DES PROCEDURES DE LA GESTION BUDGETAIRE ET RECOMMANDATIONS
6.1. Analyse de la gestion budgétaire
6.1.1. Les Forces de la gestion budgétaire
6.1.1.1. Les forces au niveau de l’élaboration budgétaire
6.1.1.2. Les forces au niveau de l’exécution budgétaire
6.1.1.3. Les forces au niveau du contrôle budgétaire
6.1.2. Les faiblesses de la gestion budgétaire
6.1.2.1. Les faiblesses au niveau de l’élaboration du budget de l’ASECNA
6.1.2.2. Faiblesses au niveau de l’exécution et du suivi budgétaire
6.1.2.3. Faiblesses au niveau du contrôle budgétaire
6.2. Recommandations sur l’élaboration budgétaire
6.2.1. Recommandations sur la planification budgétaire
6.2.2. Proposition d’un calendrier de préparation budgétaire
6.2.3. Recommandations sur le plan comptable de l’ASECNA
6.2.4. Recommandations sur la méthode de prévision utilisée
6.3. Recommandations sur l’exécution et le suivi budgétaire
6.3.1. Proposition de la mise en place d’un document de référence
6.3.2. Recommandations sur l’exécution des charges
6.3.3. Recommandations sur l’exécution des produits
6.3.4. Au niveau du suivi budgétaire
6.3.5. La mise en place de tableau de bord
6.3.6. Recommandations sur le Logiciel Comptabilité de Gestion (COGEST)
6.4. Recommandations sur le contrôle budgétaire
6.5. Autres recommandations
6.5.1. L’adoption du BBZ
6.5.2. L’implication de tout le personnel
CONCLUSION GENERALE