Les réfugiés environnementaux

Table des matières

Introduction
PREMIERE PARTIE : LES GRANDS CHANGEMENTS CLIMATIQUES
Section I – Le phénomène du réchauffement planétaire
A – Historique et contexte juridique international
B – Définitions et objectif de la lutte contre le changement climatique
– Le phénomène climatique
– L’objectif de la lutte contre le changement climatique
Section II – Le mécanisme et les impacts du changement  sur l’homme et son environnement
– A – L’explication scientifique du phénomène climatique
– Gaz à effet de serre
– Si le phénomène d’effet de serre est indispensable pour la terre, pourquoi dit-on qu’il est la principale cause du changement climatique ?
– Pourquoi parle-t-on de la réduction des émissions de gaz carbonique ?
– La couche d’ozone et l ‘effet de serre
– B – Les autres causes du changement climatique
– C – Les impacts sociaux et environnementaux du réchauffement global
Section III : La lutte contre le réchauffement
– A – Les réponses juridiques contre la menace climatique
– Le Protocole de Kyoto
– Les différents mécanismes de réduction des émissions de gaz à effet de serre prévus dans le Protocole de Kyoto
++ Le mécanisme des permis négociables
++ La mise en oeuvre conjointe
++ Le mécanisme de développement propre
– Bilan du Protocole
– B – Vers la mise en place d`un nouvel accord international
Section IV : L’option de mise en œuvre de la lutte contre le changement climatique sur le plan national : cas de Madagascar
– A – Le programme d’actions
1 – La mise en application de la Convention des Nations Unies sur les Changements climatiques à travers l’élaboration du Programme d’Action National
– Le PANA présente trois facteurs majeurs pouvant
entraîner de graves impacts sur l’environnement
++La déforestation et l’érosion des terres
++L’aggravation anthropique des ressources en sol
++Les problèmes liés à l’eau
– Les impacts néfastes du changement climatique selon le PANA
++Les secteurs agriculture et élevage
++ Le secteur santé
++ Le secteur eau
++Le secteur forestier
– Les objectifs et stratégie du PANA
2 – L’avènement des divers projets non effectifs
– B – Les politiques publiques relatives aux risques naturels
– Objectif du BNGRC (Bureau National pour la Gestion des Risques et Catastrophes)
++Avant les catastrophes
++ Pendant et juste après les catastrophes
++ Après le catastrophe
– La stratégie nationale de gestion des risques et catastrophes ou SNGRC
DEUXIEME PARTIE : – LE DROIT DES REFUGIES CLIMATIQUES
Section I : Les réfugiés environnementaux : victimes du réchauffement climatique
A – Définitions et problème (un déplacement pour nulle part)
B – Les raisons contraignant les populations à se déplacer
1- Les catastrophes écologiques uniques ou simples
1.1 Les catastrophes naturelles
1.1.1Les catastrophes climatiques
– Les tornades et les cyclones
– Les crues et les inondations
– La sécheresse
1.1.2Les catastrophes géophysiques
– Tremblements de terre et séismes
– Eruptions volcaniques
– Tsunamis et raz de marée
1.2 Les catastrophes anthropiques
– Les risques technologiques : les barrages
– Les catastrophes industrielles
– Les effets de la guerre
3- Les catastrophes écologiques complexes
– La déforestation, les incendies des forêts et l’appauvrissement des sols
– La sécheresse et les conflits internes
C – La migration multiforme
– La migration interne
– La migration inter-étatique
Section II : La protection juridique des réfugiés climatiques : un mythe ou une réalité
A – L’absence de protection juridique et les insuffisances des textes
B – Une justice non garantie par les Droits de l’Homme
C – Les actions envisagées pour la recherche d’une protection des
réfugiés climatiques
– Le renforcement de la protection des personnes déplacées internes
– Un protocole à la Convention de Genève sur les réfugiés
– La construction d’une convention internationale spécifique
– Le développement d’une protection « Bilatérale« 
– Les propositions du Global Gouvernance Project
D – Une protection nationale au cas par cas
Section III – La marche vers la construction d`un statut juridique pour les réfugiés écologiques
A – Les sources du statut et les difficultés de mise en oeuvre des modalités du statut.
B –Les obstacles sur l’élaboration d`un statut des réfugiés climatiques au niveau international
Section IV- Madagascar et la protection juridique des réfugiés climatiques
A – La situation de Madagascar par rapport aux droits des réfugiés climatiques
B – L’existence d’aides interne et internationale aux réfugiés climatiques notamment cycloniques
Conclusion