Table des matières
INTRODUCTION GENERALE
PREMIERE PARTIE : CADRE THEORIQUE DE L’ETUDE
Chapitre 1 : Le processus de recouvrement des créances
1.1. Notion de créances et de recouvrement
1.1.1. Les créances
1.2. Recouvrement des créances
1.3. Les objectifs du processus de recouvrement
1.4. Les procédures liées au recouvrement des créances
1.5. Les principes de recouvrement
1.6. La prévention des impayés
1.7. Le recouvrement précontentieux
1.7.1. La relance
1.7.2. La mise en demeure
1.7.3. Avocats et huissiers
1.7.4. La transaction
1.7.5. Les procédures de recouvrement par mesure conservatoire
1.7.5.1. La prescription
1.7.5.2. La saisie conservatoire
1.7.5.3. Les sûretés judiciaires
1.7.6. La notion de créance
1.7.7. Définition de de la créance
1.7.8. Types de créances
1.7.8.1. Créances privilégiées
1.7.8.2. Créances chirographaires
1.7.8.3. Créances institutionnelles
Chapitre 2 : L’audit du processus de recouvrement des créances
2.1. Le concept d’audit des processus
2.2. La démarche d’audit interne
2.2.1. La phase d’étude
2.2.2. La phase de réalisation ou de vérification
2.2.2.1. La réunion d’ouverture
2.2.2.2. Le programme de vérification
2.2.2.3. Le travail sur le terrain
2.2.2.4. L’évaluation du contrôle interne
2.2.2.5. Le contrôle des comptes
2.2.3. La phase de conclusion
2.2.3.1. Le projet de rapport
2.2.3.2. La réunion de synthèse
2.2.3.3. Le rapport définitif
Chapitre 3 : Méthodologie de l’étude
3.1. Modèle d’analyse
3.2. Outils et techniques de collecte de données
DEUXIEME PARTIE : CADRE PRATIQUE DE L’ETUDE
Chapitre 4 : Présentation du CESAG
4.1. Historique, mission, valeurs, vision du CESAG
4.1.1. Historique
4.1.2. Mission
4.1.3. Valeurs
4.1.4. Vision
4.1.5. Les activités du CESAG
4.1.6. La logistique d’appui du CESAG
4.1.7. Organisation et fonctionnement du CESAG
4.1.7.1. Le Conseil D’Administration
4.1.7.2. La Direction Générale (DG)
4.1.7.3. Les Directions
4.1.7.4. Le Secrétariat Général (SG)
4.1.7.5. La Direction de la Formation (DF)
4.1.7.6. La direction de la recherche et de la consultance (DRC)
4.1.7.7. Le Projet Master Banque Finance (PMBF)
4.1.7.8. Le projet Licence en Gestion des PME-PMI
Chapitre 5 : Recouvrement des créances stagiaires du CESAG
5.1. Les procédures de recouvrement des créances stagiaires du CESAG
5.1.1. Recouvrement des créances des nouveaux stagiaires
5.1.1.1. Vérification de la validation de l’admission au CESAG
5.1.1.2. Envoi de l’admission par mail et de la facture proforma
5.1.1.3. Facturation (département financier et comptable)
5.1.1.4. Règlement financier (caisse, ECOBANK)
5.1.1.5. Le règlement par moratoire (dérogation recouvrement comptabilité)
5.1.1.6. Déroulement du processus de recouvrement des créances des nouveaux stagiaires (les acteurs du processus de recouvrement des créances stagiaires)
5.1.2. Procédure de recouvrement des créances des anciens stagiaires
5.1.2.1. Vérifications d’usage et du matériel académique (quitus)
5.1.2.2. Traitement des quitus
5.1.2.3. Facturation
5.1.2.4. Règlement financier
5.1.3. Procédure de recouvrement des créances des stagiaires institutionnels
5.1.3.1. Présentation et vérification de la prise en charge
5.1.3.2. Etablissement de la facture
5.1.3.3. Mise en œuvre de la procédure de recouvrement
5.2. Suivi des compte des stagiaires
5.3. Rapprochement entre la comptabilité, la scolarité et l’agent de recouvrement
5.4. Les processus au cœur de ces démarche
Chapitre 6 : Mise en œuvre de l’audit du processus de recouvrement des créances du CESAG et recommandations
6.1. L’audit du processus de recouvrement des créances stagiaires au CESAG
6.2. Prise de connaissance de la société
6.2.1. Plan de mission et programme de travail
6.3. Analyse des risques
6.3.1. Identification des risques de recouvrement des créances
6.3.2. Test de contrôle interne et analyse des risques
6.3.2.1. Prise de connaissance du contrôle interne du recouvrement du CESAG
6.3.2.2. Le questionnaire du contrôle interne
6.3.2.3. Forces et faiblesses du processus de recouvrement du CESAG
6.3.2.4. La grille de séparation des tâches
6.3.2.5. Contrôle de l’application permanente des processus
6.3.2.6. Les objectifs de l’auditeur
6.4. Phase d’exécution
6.4.1. Programme de vérification
6.4.1.1. Les recouvrements amiables
6.4.1.2. La procédure des recouvrements de créance stagiaire du CESAG
6.4.1.3. Analyse statistique des risques de recouvrement des créances
6.4.2. Analyse et interprétation de l’état des créances
6.5. Phase finalisation
6.5.1. Rapport d’audit
6.5.1.1. Compte-rendu pour la Direction
6.5.1.2. Définition des constats d’audit
6.5.1.3. Référentiel documentaire
6.5.1.4. Synthèse de l’audit
6.5.2. FAR relative à la transmission de l’information aux stagiaires débiteur
6.5.3. FAR relative au fonctionnement du service de recouvrement
CONCLUSION GENERALE
ANNEXES
BIBLIOGRAPHIE
