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la confรฉrence des prรฉsidents
Les membres du bureau permanent, les Prรฉsidents des commissions permanentes (ou les vice-prรฉsidents), le rapporteur gรฉnรฉral de la commission ยซ finances et รฉconomie ยป ainsi que les Prรฉsidents des groupes parlementaires (ou leur dรฉlรฉguรฉ) composent la Confรฉrence des Prรฉsidents.
La confรฉrence des Prรฉsidents a pour attributions lโexamen prรฉalable des propositions dโordre du jour des assemblรฉes plรฉniรจres et de celui des travaux des commissions qui lui sont soumises par le bureau ; lโexamen prรฉalable des projets et propositions de loi soumis au CST et de toute autre proposition tendant ร recourir ร la procรฉdure lรฉgislative simplifiรฉe et la saisine des commissions permanentes ร toutes fins utiles.
les commissions permanentes
Actuellement, le CST compte quinze (15) commissions permanentes entre lesquelles se rรฉpartissent les membres en fonction de leur convenance et de leur compรฉtence personnelle. Les commissions permanentes sont des organes de prรฉparation des travaux et dรฉbats qui se dรฉrouleront en sรฉance plรฉniรจre. Cโestร leur niveau que sont examinรฉes notamment les questions se rapportant ร la recevabi litรฉ, ร lโamendement, au rejet, au renvoi pour cause dโinopportunitรฉ des projets et propositions de loi dont est saisi le CST.
Chaque commission est composรฉe dโun Prรฉsident, dโun rapporteur (dรฉnommรฉ Rapporteur Gรฉnรฉral pour la commission) ยซ finances te รฉconomie ยป et dโun Rapporteur adjoint. Chaque membre du CST doit รชtre membre dโune commission au moins.
Les groupes parlementaires
Le groupe parlementaire est un groupement des membres du CST formรฉ par affinitรฉ politique. Le nombre minimum pour former un Groupe Parlementaire est de cinq (5) membres du CST.
ATTRIBUTIONS DU CST
Le CST se voit confier quatre importantes fonctions : la fonction lรฉgislative, le contrรดle de lโaction gouvernementale, la fonction c onsultative et la reprรฉsentation des collectivitรฉs territoriales.
la fonction lรฉgislative
Avec le congrรจs de la transition (CT), le CST exerce la fonction lรฉgislative. Selon la constitution (art.83), lโinitiative des lois appartient concurremment au Premier Ministre et aux Parlementaires.
Les projets et propositions de lois soumis au parlement sont examinรฉs successivement par les deux assemblรฉes lรฉgislatives.
Une loi nโest considรฉrรฉe comme dรฉfinitivement adoptรฉe que lorsquโelle a รฉtรฉ examinรฉe et votรฉe dans les mรชmes termes par les deux chambres. Un va-et-vient des projets ou propositions de loi sโorganise ainsi entre celles-ci jusquโร lโadoption dโun texte unique : cโest lโapplication du systรจme dit de la ยซ navette ยป. En cas de dรฉsaccord entre les deux assemblรฉes, et aprรจs deux lectures du texte ร adopter par chacune dโelles, le Gouvernement peut mettre un terme ร la navette en provoquant la rรฉunion dโune commission mixte paritaire qui sera chargรฉe de proposer un texte consensuel sur les dispositions restant en discussion, lequel peut รชtre soumis, par la suite, ร lโapprobation des deux assemblรฉes. Toutefois, cette rรจgle de la navette est รฉcartรฉe lorsquโil y a urgence dรฉclarรฉe par le gouvernement, auquel cas une seule lecture suffit pour que la commission mixte paritaire soit saisie immรฉdiatement. La loi dรฉfinitivement adoptรฉe est transmise au Prรฉsident de la Haute Autoritรฉ de la Transition pour รชtre promulguรฉe.
le contrรดle de lโaction gouvernementale
En sa qualitรฉ de reprรฉsentant de la Nation, le Sรฉnat est investi dโune importante prรฉrogative : celle de contrรดler lโaction gouvernementale. Il la partage avec le Congrรจs de la Transition (CT), mais ร un degrรฉ moindre par rapport ร celle-ci. En effet, le CST dispose des moyens de contrรดle ci-aprรจs, au mรชme titre que le CST : question orale, question รฉcrite, interpellation et commission dโenquรชte. Mais il nโa pas de pouvoir de renversement du gouvernement au moyen du vote dโune motion de censure ou dโune question de confiance prรฉrogative qui appartient exclusivement ร lโAssemblรฉe Nationale.
la fonction consultative
Le CST constitue aussi un organe consultatif pour le gouvernement. En effet, il peut รชtre consultรฉ par ce dernier pour donner son visa sur des questions dโordre รฉconomique, social, ou sur lโorganisation du territoire.
la reprรฉsentation des collectivitรฉs territoriales.
Le CST est une institution reprรฉsentative des collectivitรฉs territoriales. A ce titre il dรฉfend les intรฉrรชts de celles-ci.
Structure Organisationnelle
La structure organisationnelle englobe les activitรฉs, les liaisons structurelles, et les relations dans lโรฉtablissement.
DECISION DโACHAT
La dรฉcision dโachat tient compte des objectifs fixรฉs. Ces objectifs peuvent รชtre le prix dโachat et le coรปt dโapprovisionnement mini mal ; la qualitรฉ dรฉterminรฉe et la rรฉgularitรฉ des livraisons.
Le choix des fournisseurs tient compte de ces objectifs.
REALISATION DE LโACHAT
Elle est effectuรฉe en plusieurs รฉtapes : rรฉdactionen plusieurs exemplaires dโun bon de commande ; surveillance des dรฉlais de livraison (relances รฉventuelle) ; rรฉdaction ร la livraison dโun bon de rรฉception ; contrรดle ร la rรฉception de la quantitรฉ fournie, de la qualitรฉ des biens et de leur conformitรฉ ร la commande ; et vรฉrification de la facture et du bon de livraison.
METHODE DโAPPROVISIONNEMENT 1
Le sur stockage des articles peut nuire ร ses quali tรฉs tandis que lโinsuffisance des articles en magasin peut entraรฎner une rupture des stocks. Ainsi, la dรฉtermination des quantitรฉs ร commander ร chaque commande joue un rรดl e trรจs important. Par consรฉquent, la dรฉtermination dโune mรฉthode dโapprovisionnement est indispensable. Quelques mรฉthodes peuvent รชtre citรฉes :
– la mรฉthode dโapprovisionnement ร date variable et quantitรฉs fixes ;
– la mรฉthode dโapprovisionnement ร date fixe et quantitรฉs variables ;
– la mรฉthode dโapprovisionnement ร date et quantitรฉsfixes ;
– la mรฉthode dโapprovisionnement ร date et quantitรฉsvariables.
la mรฉthode dโapprovisionnement ร date variable et quantitรฉs fixes
Connue sous le nom de seuil ou point de commande, il sโagit de dรฉfinir un niveau de stock minimum, qui une fois atteint, dรฉclenche le rรฉapprovisionnement. Il est important de mettre en place des stocks de sรฉcuritรฉpuisque au cas oรน la consommation subirait une croissance irrรฉguliรจre, un risque de upture de stocks est ร prรฉvoir.
la mรฉthode dโapprovisionnement ร date fixe et quantitรฉ variables
Le responsable de la gestion de stocks doit identifier le stock restant et รฉmettre une commande permettant de le remonter au niveau maximum de stock autorisรฉ
la mรฉthode dโapprovisionnement ร date et quantitรฉs fixes
Souvent utilisรฉ dans le cadre de contrat de livraison annuel conclu auparavant avec des fournisseurs. Cette mรฉthode sโadapte aux produits dont la consommation demeure constante et rรฉguliรจre.
la mรฉthode dโapprovisionnement ร date et quantitรฉs variables
Avec cette mรฉthode, les commandes se font exclusivement sur besoin. En dโautres termes, les quantitรฉs sont ร chaque fois le rรฉsultat dโune estimation des besoins ร court terme.
Thรฉorie sur la gestion des stocks.
La gestion de stock est composรฉe de deux mots, c’est-ร -dire ยซ gestion ยป et ยซ stock ยป. Nous allons dโabord expliquer ces deux mots.
La Gestion : Cโest un processus spรฉcifique consistant en activitรฉ de planification, dโorganisation, de commandement, de coordination et de contrรดle visant ร dรฉterminer et ร atteindre les objectifs dรฉfinis grรขce ร lโemploi dโรชtre humain et ร la mise en ลuvre des ressources matรฉrielles et financiรจres.
Les Stocks : Ils sont des matiรจres ou des produits en existence de transformation ou de consommation2. Ils sont constituรฉs par lโensemble des articles conservรฉs en attente dโune utilisation ultรฉrieure en satisfaisant le demandeur sans retard.
Tant quโil est soumis ร des variations de volume provoquรฉes par les entrรฉes et sorties, il constitue des stocks vivants, et dรจs que les mouvements cessent, un stock mort naรฎt.
Lโensemble des articles consommรฉs rรฉguliรจrement constitue le stock normal qui est souvent divisรฉ en deux catรฉgories : les stocks actifs fournissant les quantitรฉs nรฉcessaires ร la satisfaction des demandes et les stocks de rรฉserves oรน sont placรฉes les quantitรฉs destinรฉes ร lโapprovisionnement du stockactif. Le stock est constituรฉ par lโensemble des marchandises ou matiรจres stationnant en transit dans lโentreprise dans lโattente de leur utilisation. Le stock joue le rรดle de rรฉservoir rรฉgulateur entre un flux dโapprovisionnement dont lโentreprise dirige en principe le rythme et un flux dโรฉcoulement dont le dรฉbit dรฉpend pour unelarge part des facteurs internes.
Le stock reprรฉsente une anticipation sur les besoin ร venir et doit servir ร รฉviter toute attente aux utilisateurs dans lโentreprise mรชme et en dehors dโelle.
Les articles stockรฉs en sus du seuil normal pour faire face ร des accroissements brutaux de consommation ou ร de retard de livraison des fournisseurs constituent le stock de protection ou le stock de sรฉcuritรฉ.
La Gestion des Stocks : Elle consiste donc ร gรฉrer les stocks. Elle vise ร faire en sorte que les stocks soient constamment aptes ร rรฉpondre aux demandes des clients, des utilisateurs3. Elle se prรฉoccupe des stocks physiques.
La gestion de stock a pour objectif de maintenir ร un seuil acceptable le niveau des stocks. En dโautre terme, chercher ร obtenir un niveau de stock le plus fiable possible. Pour cela, elle recouvre donc le contrรดle des opรฉrations matรฉrielles.
LA TENUE DE MAGASIN DE STOCKAGE.
La tenue du magasin englobe la localisation physique des articles, la nomenclature et la tenue des cartes de stocks.
La localisation physique des articles
Nous pouvons localiser de diffรฉrentes maniรจres lesarticles dans le magasin de stockage :
– Le rangement peut se faire en fonction de lโautomatisme du magasin (stockage manuel, stockage semi-automatique ou stockage automatique).
– Il y a aussi le rangement dit stockage spรฉcial parce quโil sโagit des stockages des produits spรฉcifiques en raison de leur forme, de leur poids, de leur dimension et de leur utilisation.
– Et pour terminer, le rangement est aussi fonction de la frรฉquence de distribution de chaque article.
la nomenclature
La nomenclature est un catalogue qui recense par catรฉgorie individuelle les articles classรฉs et symbolisรฉs. Elle est lโinstrument de base pour la classification des articles en stocks. La nomenclature des articles stockรฉs estune liste ordonnรฉe donnant pour chaque article une dรฉsignation complรจte et prรฉcise, permettant de classer sous des rubriques diffรฉrentes des articles distincts et sous une mรชmerubrique des articles identiques.4
Un poste ร la nomenclature comporte un numรฉro de casier ou le gisement, une dรฉsignation claire et sans ambiguรฏtรฉ, une rรฉfรฉrenceou un code, et lโunitรฉ de comptage.
Une erreur dans la nomenclature peut amener la commande dโun objet non-conforme aux besoins
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Table des matiรจres
INTRODUCTION GENERALE
PREMIERE PARTIE : PRESENTATION GENERALE DE LA RECHERCHE.
CHAPITRE I. PRESENTATION DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA TRANSITION (CST)
Section1 : Historique
1.1. SENAT DE MADAGASCAR.
1.2. ORGANES DU CST
1.2.1 :lโassemblรฉe plรฉniรจre
1.2.2 : le bureau permanent.
1.2.3 :la confรฉrence des prรฉsidents.
1.2.4 : les commissions permanentes.
1.2.5 Les groupes parlementaires.
1.3 ATTRIBUTIONS DU CST
1.3.1 : la fonction lรฉgislative.
1.3.2 : le contrรดle de lโaction gouvernementale.
1.3.3 : la fonction consultative.
1.3.4 la reprรฉsentation des collectivitรฉs territoriales.
Section 2 : Structure Organisationnelle
2.1 ORGANIGRAMME.
2.2. LES MISSIONS DE LA DIRECTION FINANCIERE
2.2.1. le service du budget.
2.2.2. le service de la solde et des indemnitรฉs.
2.2.3. le service de la logistique
2.2.4. le service du parc vรฉhicule.
2.2.5. le service de lโapprovisionnement.
2.2.6. le service comptabilitรฉ matiรจres.
CHAPITRE II . APPROCHE THEORIQUE ET CADRAGE GENERAL
Section 1 : Thรฉorie sur lโapprovisionnement.
1.1. FONCTION APPROVISIONNEMENT.
1.2 : DECISION DโACHAT
1.3 : REALISATION DE LโACHAT
1.4: METHODE DโAPPROVISIONNEMENT .
1.4.1: la mรฉthode dโapprovisionnement ร date variable et quantitรฉs fixes
1.4.2. la mรฉthode dโapprovisionnement ร date fixe et quantitรฉ variables
1.4.3. la mรฉthode dโapprovisionnement ร date et quantitรฉs fixes
1.4.4. la mรฉthode dโapprovisionnement ร date et quantitรฉs variables
Section 2 : Thรฉorie sur la gestion des stocks.
2.1 : LA TENUE DE MAGASIN DE STOCKAGE.
2.1.1. la localisation physique des articles
2.1.2. la nomenclature
2.1.3. la tenue des cartes de stocks.
2.2 : ORGANISATION DU MAGASIN DE STOCKAGE.
Section 3 : thรฉorie sur la tenue de la comptabilitรฉ matiรจres
3.1 : CADRE JURIDIQUE
3.1.1. sur la nรฉcessite et la condition de la tenue de la comptabilitรฉ matiรจres
3.1.2. les acteurs dans la gestion des matรฉriels en service
3.1.2.1 : les ordonnateurs en matiรจres.
3.1.2.2 : les dรฉpositaires comptables.
3.1.2.3 : les dรฉtenteurs effectifs
3.2 : LES DOCUMENTS DE BASE.
3.2.1. Les documents de base
3.2.2. Les documents de mouvement.
3.2.3. Les documents de gestion
DEUXIEME PARTIE : IDENTIFICATION ET FORMULATION DES PROBLEMES
Section1 : le Service Approvisionnement.
1.1. LE CYCLE ACHAT.
1.1.1. procรฉdures dโachat.
1.1.2 . procรฉdure de rรฉception.
1.2.LE CYCLE STOCK.
1.2.1. dรฉroulement du stockage.
1.2.2. organisation de la livraison.
Section 2 : forces et faiblesses.
2.1 : FORCES.
2.1.1. forces liรฉes ร lโorganisation.
2.1.2. forces liรฉes ร lโinformation.
2.1.3. forces liรฉes ร la protection des valeurs dโexploitation.
2.2.1. La polyvalence.
2.2.2. Lโinattention.
2.2.3. Lโinsuffisance dโinformation.
Section 3 : Problรจmes au niveau du magasin de stockage.
3.1 : LA DIMENSION DU MAGASIN.
3.2 : LE DEPLACEMENT VERS ANALAMAHITSY.
Section 4 : problรจme au niveau des รฉtats des besoins.
4.1 : NON POSSESSION DE LโETAT DES BESOINS.
4.2 : PROBLEME AU NIVEAU DE LโAPPLICATION DU TEXTE EN VIGUEUR
Section 5 : problรจme au niveau de la tenue des stocks.
5.1 : INEXISTENCE DE STOCK DE SECURITE.
5.2 : LA COMPETENCE DES MAGASINIERS.
5.3 : LA GESTION MANUELLE DES STOCKS.
5.4 : LโINEXISTENCE DE SUIVI.
CHAPITRE II . ANALYSE DES PROBLEMES DU SERVICE COMPTABILITE MATIERES
Section 1 : le service comptabilitรฉ matiรจres.
1.1 : LES MATERIELS PRIS EN COMPTABILITE MATIERES.
1.2 : LA COMPTABILITE MATIERES DANS LโORGANIGRAMME.
Section 2 : problรจmes matรฉriels.
2.1 :LโINSUFFISANCE DE MATERIEL BUREAUTIQUE.
2.2 : INEXISTENCE DE PROGRAMME DโENTRETIEN.
2.3 : MANQUE DE CONTROLE
CONCLUSION DEUXIEME PARTIE
TROISIEME PARTIE : PROPOSITION DE SOLUTIONS ET RESULTATS ATTENDUS.
CHAPITRE 1. SOLUTIONS PRECONISEES CONCERNANT LE SERVICE APPROVISIONNEMENT
Section 1 : extension du magasin de stockage ร Anosy.
1.1: MODELE DโHEURE DโENTREE ET DE SORTIE DES ARTICLES.
1.2: MODELE DE PLAN DE RELATION ENTRE LES DIFFERENTS SERVICES
1.3: AUGMENTER LA FREQUENCE DES INVENTAIRES PHYSIQUE DES STOCKS
Section 2 : Les stocks.
2.1 : LA GESTION QUOTIDIENNE DE STOCK.
2.1.1. Entrรฉe
2.1.2.Prรฉsentation de la fiche de stock
2.1.3.Lโinventaire
2.1.4. La sortie
2.1.5 : modรจle de carte de stocks.
2.2 : LA SECURITE DU MAGASIN DE STOCKAGE
2.3 : CONSTITUTION DโUN STOCK DE SECURITE.
Section 3: concernant lโรฉtat des besoins
3.1 : COPIE DE LโETAT DES BESOINS EN PLUSIEURS EXEMPLAIRES.
3.2 : MISE EN PLACE DโUN ORGANE DE SUIVI.
Section 4 : informatisation de la gestion de stock.
4.1 : LE CHOIX DU LOGICIEL.
4.2 : EXIGENCES DE LโORDINATEUR.
4.2.1 : Nomenclature des matรฉriels stockรฉs
4.2.2 : Exactitude des informations
4.2.3 : Prรฉcisions des informations
4.2.4 : Rapiditรฉ de la transmission de lโinformation
4.3 : AVANTAGES DU PROCESSUS INFORMATIQUE.
4.4 : RECYCLAGE ET FORMATION DU PERSONNEL.
Section 5 : solution au niveau de lโorganisation de la gestion des activitรฉs.
5.1 : NOMINATION DโUN NOUVEAU GESTIONNAIRE DโACTIVITES.
5.2 : MISE EN PLACE DโUN TABLEAU DE BORD.
CHAPITRE 2. SOLUTIONS PRECONISEES CONCERNANT LE SERVICE COMPTABILITE MATIERES
Section 1 : solution concernant le matรฉriel.
1.1 : REPARATION DES MACHINES.
1.2 : ORGANISATION DโUN PROGRAMME DโENTRETIEN.
Section 2 : concernant le contrรดle des matรฉriels
2.1 : ETABLISSEMENT DโUN BORDEREAU DE MUTATION
2.2: MISE EN PLACE DโUN ORGANE DE SUIVI.
CHAPITRE3. RESULTATS ATTENDUS
Section1 : au niveau du service Approvisionnement
1.1: LE MAGASIN DE STOCKAGE REORGANISE.
1.2 : POSSESSION DโUNE COPIE DE LโETAT DES BESOINS
1.3: GESTION DE STOCK INFORMATISEE.
1.4:TABLEAU DE BORD ETABLI.
Section 2 : au niveau du service comptabilitรฉ matiรจres.
2.1 : LES MACHINES REPAREES
2.2 : LโUTILISATION DES DOCUMENTS DE CONTROLE.
2.3 : ORGANE DE SUIVI MIS EN PLACE.
CONCLUSION DE LA TROISIEME PARTIE.
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE
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