HMD-PROD
Le développement d’une économie est étroitement lié à celui des entreprises, l’exemple de la Corée du Sud peut illustrer parfaitement cette corrélation, notamment celui des petites et moyennes entreprises (PME) qui jouent un rôle vital dans la croissance et le développement économique des pays et qui s’adaptent facilement à l’économie de marché. Toutefois, l’essor et le succès des entreprises sont fortement liés à leur financement et à leur évolution dans le cadre de leurs moyens de production. Ces derniers, sont le facteur d’une meilleure capacité de production, d’un enrichissement de trésorerie et d’une amélioration de rentabilité.
Les entreprises de nos jours, pour survivre, doivent s’adapter à un marché où la concurrence est impitoyable et où la compétitivité ne cesse d’atteindre des niveaux de performance de plus en plus élevés.
Cependant, les entreprises algériennes utilisent, le plus souvent, des équipements obsolètes dépassant leur durée de vie économique en raison du renchérissement du coût d’acquisition des équipements et les obstacles qu’elles rencontrent dans l’obtention des financements. Ce problème de financement demeure l’obstacle majeur pour leur croissance.
Etude descriptive sur leasing
Le crédit-bail a été depuis des siècles utilisé d’une manière ou d’une autre sous différentes appellations, il s’impose, se popularise et se développe dans le monde de plus en plus. Sa percée dans l’espace et dans le temps n’est pas due au hasard. S’il a pu traverser les siècles et les continents, s’il s’impose comme un moyen de financement de plus en plus sollicité, c’est qu’il présente divers attraits aussi bien pour les entreprises que pour les sociétés de crédit-bail.
Le crédit-bail est une technique de financement des investissements, relativement récente, elle est devenue une alternative concurrentielle autant pour les financiers que pour les clients, ce qui nous amène, avant d’approfondir notre étude, à présenter cette alternative en abordant quelques notions de base.
En effet, l’objet de ce chapitre est de présenter les éléments permettant de bien comprendre le concept de crédit-bail en introduisant ses principes.
Généralité sur LEASING
La location s’oppose à la propriété. Sur le plan juridique, le premier terme se réfère à un contrat qui donne un « droit d’utilisation » c’est-à-dire une utilisation temporaire du bien moyennant un prix déterminé. La seconde notion renvoie à un « droit réel », cela signifie qu’il y a un droit d’utiliser ce bien librement pour une durée indéterminée. Dans le monde financier, la forme de la « location » a été utilisée pour en faire un produit, le « leasing ». Ce contrat de location doit comporter une promesse de vente pour constituer l’opération de crédit-bail.
Historique et développement du leasing
L’histoire des relations locatives est riche et variée, comme l’histoire de l’humanité elle-même. En plongeant dans le passé, nous découvrirons que cette technique a parcouru de multiples étapes avant d’aboutir au concept que nous connaissons. À la surprise générale, les bases des relations de location de ces dernières années ont beaucoup en commun avec ce qui, à première vue, semble aujourd’hui innovant.
Origine et apparition du leasing
Personne ne connaît la date exacte de l’accord du premier loyer, néanmoins, la plus ancienne des preuves de ce type d’activité date d’environ 2000 ans avant Jésus- Christ (J.C) dans la civilisation sumérienne . Par contre, l’origine juridique de la location est attribuée au fameux code de HOMMORABI (1700) avant (J-C »). Il s’est consacré à sa légalité, vu la fréquence d’utilisation de cette formule à cette époque déjà. Les origines du leasing en tant que forme de financement de biens axée sur leur utilisation remonte à 1877, lorsque la société américaine » Bell téléphone Co » décidèrent d’offrir ses appareils téléphoniques dans des contrats de location au lieu de les vendre. Ainsi, elle finança à la fin du XX siècle aussi bien des machines textiles, des compteurs à gaz ou électriques .
Cependant, la naissance de la location moderne ou bien le leasing s’est faite en 1950 aux États-Unis , lorsque la location ordinaire a reçu une fonctionnalité supplémentaire (c’està-dire location et financement) ce qui a eu pour résultat une croissance gigantesque dans les pays développés de l’Ouest.
Le leasing est né en Amérique pour satisfaire une importante commande de l’armée engagée dans la guerre de la Corée (1950-1953) .JUNIOR Booth, dirigeant d’une entreprise Californienne de conditionnement de produits alimentaires, ne disposait pas de fonds nécessaires pour l’acquisition de bien d’équipements appropriés pour l’exécution d’une commande importante de l’armée, il trouva un financement, pouvant élargir son domaine d’activité par l’acquisition, pour le donner en bail, d’un matériel dont les caractéristiques sont définies par l’utilisateur, obligatoirement locataire .
Devant la réussite de l’opération, Booth pensa au lancement d’une société spécialisée dans le leasing d’équipements de production. Il s’associa à d’autres hommes d’affaires dont SCHOFEILD Henry qui eut l’idée de proposer aux utilisateurs, du matériel conforme à leur demande. En d’autres termes, acquérir des machines et des véhicules de transport pour en céder ensuite l’usage aux entreprises qui manifestaient le besoin. La durée était fixe, le contrat non résiliable et les paiements interviennent à échéances ponctuelles.
En effet, c’est ainsi que la première société de crédit-bail ‘United States Leasing Corporation’ fût créée. Elle était la première société de leasing qui a pratiqué le leasing mobilier, le leasing immobilier se développa plus tard.
Par la suite, d’autres établissements indépendants de ce type virent le jour aux ÉtatsUnis. De simple instrument de commercialisation, le leasing devint ainsi progressivement un produit de financement à part entier, ce qui favorisa de manière significative sa diffusion.
L’internalisation du leasing
Le succès, la réussite et l’expansion du leasing dans le monde et en particulier aux États-Unis, s’expliquent d’une part, par les caractéristiques de l’environnement préexistant à l’avènement de ce mode de financement et d’autre part, par les valeurs intrinsèques du produit lui-même.
Ainsi, les pays anglo-saxons, particulièrement le Royaume-Uni, ont reçu le leasing comme un nouveau mode de financement sans édicter de lois nouvelles. De plus dans ces pays, l’attribution de la propriété des biens aux entreprises locataires, a été le facteur le plus influençant l’expansion du leasing.
Par contre, dans d’autres pays (comme par exemple la France et l’Allemagne), le crédit-bailleur le propriétaire juridique qui amortit le bien financé par le crédit-bail.
Cependant, l’atmosphère économique existant aux États-Unis lors de l’apparition du leasing recelait plusieurs facteurs favorables à son expansion et à son adoption rapide, parmi ces facteurs, nous citons :
un marché de capitaux à moyen terme limité et inaccessible ;
un environnement économique prospère qui permet aux producteurs un renouvellement rapide de leurs équipements de production (progrès technologiques).
Ainsi, les valeurs intrinsèques du leasing, malgré son coût relativement élevé, ont fait de lui un produit très sollicité par les petites entreprises dont leur nombre est très important, et satisfait une large clientèle fatiguée de la lourdeur de la procédure usitée par les banques dans le financement traditionnel. Cette technique essaimera à partir des USA, dans les autres pays du monde. Elle finira par devenir une technique financière à part entière. Après 10 ans de son apparition, le crédit-bail s’est installé dans les pays industrialisés.
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Table des matières
Remerciements
Dédicaces
Liste des abréviations
Introduction générale
Chapitre I : Etude descriptive de leasing
Introduction
Section 01 : Généralité sur LEASING
Section 02 : La typologie du Leasing
Section 03 : Les avantages et les inconvénients du Leasing
Conclusion
Chapitre II : Aspect comptable du LEASING
Introduction
Section 01 : Le traitement comptable du leasing selon les normes US-GAAP
Section 02 : L’Approche comptable du leasing en France
Section 03 : Les dispositions comptables régissant leasing en Algérie
Conclusion
Chapitre III : Aspect fiscale de LEASING
Introduction
Section 1 : La situation fiscale du bailleur
Section 2 : La situation fiscale du preneur
Section 3 : Le régime fiscal applicable lors de la levée de l’option d’achat
Conclusion
Conclusion générale
Bibliographie
Liste des illustrations
