GENERALITES SUR LA SOCIETE KRAOMA

Télécharger le fichier pdf d’un mémoire de fin d’études

Le Code Minier (Loi N°99-022 du 30 Août 1999 modifiée par la LoiN°2005-021 du 17 Octobre 2005)

Ce code minier, Titre V « des obligations attachées à l’activité minière», Chapitre II « de la protection de l’environnement », Article 98-103 régit les obligations attachées à l’exercice des activités minières concernant la Protection de l’environnement.
Le Chapitre IV « de la sécurité, de l’hygiène et des accidents de travail », Article 108-111 stipule les obligations du titulaire de permis en matière d’hygiène et de sécurité.
Toute exécution de travaux liés aux activités minières, y compris la construction et l’entretien des infrastructures nécessaires à cette fin, est faite conformément au Plan d’Engagement Environnemental ou à l’étude de son impact sur l’environnement préalablement élaborée et agréer suivant les modalités prévues par les dispositionslégales et règlementaires en la matière.
Art 40 : En référence aux dispositions des articles 2 et9 de la présente loi, tout exploitant exerçant une activité industrielle a l’obligation de prendre en compte dans la gestion globale de son entreprise l’impact environnemental de ses activités sur l’ensemble des milieux avoisinants et d’intégrer ses actions environnementales dans sa stratégie économique.
Art 41 : A cet effet, il doit : Participer à la protection de l’environnement du mi lieu dans lequel il vit ou exerce ses activités
Etre titulaire d’une autorisation d’opération ou avoir formulé une simple déclaration conformément aux dispositions du titre VI de la présente loi.
S’informer des possibilités techniques et matérielles adéquates à la mise en oeuvre de technologies plus propres et à des coûts économiquement acceptables ;
S’ajuster progressivement aux directives et normes de gestion nationale de l’environnement telles qu’elles résultent des lois et des règlements ou des usages de bonne gestion dans le cadre de prescription du Droit environnemental et de celles régissant le secteur de ses activités ;
Permettre l’accès des autorités compétentes aux informations inhérentes à l’entreprise et nécessaires à une bonne gestion de la pollution industrielle, sous réserve du respect de secret professionnel.
II.2.5. et son Décret d’application (Décret N°2006-910 du 19 Décembre 2006 fixant les modalités d’application de la loi N°996022 du 19 Août 1999 portant Code Minier modifier par la loi N°2005-021 du 17 Octobre 2005)
Au titre I « dispositions générales», Chapitre I « des généralités», Article 2 parle sur la réhabilitation environnementale.
Au titre X « des obligations attachées à l’exercice des activités minières », Section I « des autorisations environnementales et des mesures de protection environnementale », Article 244-245 définit le respect de la réglementation environnementale et les mesures en cas de fermeture.

Textes relatifs aux déchets

Les textes sur les déchets ne sont pas nombreux. On note principalement la loi cadre n°99021 du 19 Août 1999 portant Politique de Gestio n des pollutions d’origine industrielle qui donne les éléments suivants :
Art 4 : il y a pollution industrielle lorsque l’environnement est altéré dans sa composition par l’existence d’une substance polluante ayant com me origine une activité industrielle qui lui fait subir des modifications quantitatives et qualitatives. Les pollutions industrielles résultent des déchets, des rejets, « des émanations et des nuisances de toutes sortes générées directement ou indirectement par des activités industrielles »
Art 23 : Sans préjudice de mesure prise ou à prendre dans d’autres domaines de pollution les objectifs prioritaires de protection concernent la gestion des déchets solides, la gestion des effluents liquides et gazeux, les troubles de voisinage et nuisances sonores.
Elle mentionne aussi dans son article 26 que tout écoulement d’origine industrielle, eaux usées ou effluents liquides, qui ne respecte pas les valeurs limites des rejets ne peut être déversé dans le milieu récepteur, le réseau de collecte oud’assainissement public qu’après avoir subi un traitement de mise en conformité à ces valeurs limites. (cf décret de classification d’effluents liquides).
Cette loi donne aussi des généralités sur la gestion des déchets solides industriels. Elle précise que la gestion des déchets industriels est à la charge de leurs générateurs.

Textes sur l’hygiène, la santé et la sécurité

L’arrêté n°2806 du 08Juillet 1968 organisant la médecine d’entreprise stipule les prestations délivrées par la médecine d’entrepriseà savoir : les visites systématiques, les soins préventifs et les soins ainsi que l’organisation et le fonctionnement de la médecine d’entreprise.
La loi n°94-027 portant Code d’Hygiène de Sécuritéet de l’Environnement de travail. Cette loi stipule les mesures générales d’hygiène tede sécurité telles que définies dans le code de travail et des mesures ainsi que de la protection contre les risques liés au travail.

Texte sur l’eau

La loi n°58-029 portant Code de l’eau est un instru ment juridique ayant pour fondement la reconnaissance de l’eau, qu’elle soit de surface ou souterraine, comme composante du patrimoine commun de Madagascar. Il a pour objectif la conservation, la mise en valeur, la protection et la gestion en général de la ressource en eau. Les droits et obligations qui en découlent font écho entre autres aux principes suivants :
– le principe de non gratuité de l’eau
– le renforcement de la lutte contre la pollution des eaux
– l’articulation des règles de protection et de mise en valeur de la ressource en eau avec les normes environnementales
– le principe de pollueur payeur
Décret n°2003/464 du 15Avril 2003 portant classification des eaux de surface et réglementation des rejets d’effluents liquides. Ce décret inclut des normes qui limitent les rejets en huile et graisse à 10mg/l et donne également des normes pour de nombreux autres paramètres tels que le DBO et le DCO qui doivent être mesurés à lasortie du système de traitement des eaux.

Le Code Minier (Loi N°99-022 du 30 Août 1999 modifiée par la LoiN°2005-021 du 17 Octobre 2005)

Ce code minier, Titre V « des obligations attachées à l’activité minière», Chapitre II « de la protection de l’environnement », Article 98-103 régit les obligations attachées à l’exercice des activités minières concernant la Protection de l’environnement.
Le Chapitre IV « de la sécurité, de l’hygiène et des accidents de travail », Article 108-111 stipule les obligations du titulaire de permis en matière d’hygiène et de sécurité.
Toute exécution de travaux liés aux activités minières, y compris la construction et l’entretien des infrastructures nécessaires à cette fin, est faite conformément au Plan d’Engagement Environnemental ou à l’étude de son impact sur l’environnement préalablement élaborée et agréer suivant les modalités prévues par les dispositionslégales et règlementaires en la matière.
Art 40 : En référence aux dispositions des articles 2 et9 de la présente loi, tout exploitant exerçant une activité industrielle a l’obligation de prendre en compte dans la gestion globale de son entreprise l’impact environnemental de ses activités sur l’ensemble des milieux avoisinants et d’intégrer ses actions environnementales dans sa stratégie économique.
Etre titulaire d’une autorisation d’opération ou avoir formulé une simple déclaration conformément aux dispositions du titre VI de la présente loi.
S’informer des possibilités techniques et matérielles adéquates à la mise en oeuvre de technologies plus propres et à des coûts économiquement acceptables ;
S’ajuster progressivement aux directives et normes de gestion nationale de l’environnement telles qu’elles résultent des lois et des règlements ou des usages de bonne gestion dans le cadre de prescription du Droit environnemental et de celles régissant le secteur de ses activités ;
Permettre l’accès des autorités compétentes aux informations inhérentes à l’entreprise et nécessaires à une bonne gestion de la pollution industrielle, sous réserve du respect de secret professionnel et son Décret d’application (Décret N°2006-910 du 19 Décembre 2006 fixant les modalités d’application de la loi N°996022 du 19 Août 1999 portant Code Minier modifier par la loi N°2005-021 du 17 Octobre 2005)
Au titre I « dispositions générales», Chapitre I « des généralités», Article 2 parle sur la réhabilitation environnementale.
Au titre X « des obligations attachées à l’exercice des activités minières », Section I « des autorisations environnementales et des mesures de protection environnementale », Article 244-245 définit le respect de la réglementation environnementale et les mesures en cas de fermeture.

Textes relatifs aux déchets

Les textes sur les déchets ne sont pas nombreux. On note principalement la loi cadre n°99021 du 19 Août 1999 portant Politique de Gestio n des pollutions d’origine industrielle qui donne les éléments suivants :
Art 4 : il y a pollution industrielle lorsque l’environnement est altéré dans sa composition par l’existence d’une substance polluante ayant com me origine une activité industrielle qui lui fait subir des modifications quantitatives et qualitatives. Les pollutions industrielles résultent des déchets, des rejets, « des émanations et des nuisances de toutes sortes générées directement ou indirectement par des activités industrielles »
Art 23 : Sans préjudice de mesure prise ou à prendre dans d’autres domaines de pollution les objectifs prioritaires de protection concernent la gestion des déchets solides, la gestion des effluents liquides et gazeux, les troubles de voisinage et nuisances sonores.
Elle mentionne aussi dans son article 26 que tout écoulement d’origine industrielle, eaux usées ou effluents liquides, qui ne respecte pas les valeurs limites des rejets ne peut être déversé dans le milieu récepteur, le réseau de collecte oud’assainissement public qu’après avoir subi un traitement de mise en conformité à ces valeurs limites. (cf décret de classification d’effluents liquides).
Cette loi donne aussi des généralités sur la gestion des déchets solides industriels. Elle précise que la gestion des déchets industriels est à la charge de leurs générateurs.

Textes sur l’hygiène, la santé et la sécurité

L’arrêté n°2806 du 08Juillet 1968 organisant la médecine d’entreprise stipule les prestations délivrées par la médecine d’entrepriseà savoir : les visites systématiques, les soins préventifs et les soins ainsi que l’organisation et le fonctionnement de la médecine d’entreprise.
La loi n°94-027 portant Code d’Hygiène de Sécuritéet de l’Environnement de travail. Cette loi stipule les mesures générales d’hygiène tede sécurité telles que définies dans le code de travail et des mesures ainsi que de la protection contre les risques liés au travail.

Texte sur l’eau

La loi n°58-029 portant Code de l’eau est un instru ment juridique ayant pour fondement la reconnaissance de l’eau, qu’elle soit de surface ou souterraine, comme composante du patrimoine commun de Madagascar. Il a pour objectif la conservation, la mise en valeur, la protection et la gestion en général de la ressource en eau. Les droits et obligations qui en découlent font écho entre autres aux principes suivants :
– le principe de non gratuité de l’eau
– le renforcement de la lutte contre la pollution des eaux
– l’articulation des règles de protection et de mise en valeur de la ressource en eau avec les normes environnementales
– le principe de pollueur payeur
Décret n°2003/464 du 15Avril 2003 portant classification des eaux de surface et réglementation des rejets d’effluents liquides. Ce décret inclut des normes qui limitent les rejets en huile et graisse à 10mg/l et donne également des normes pour de nombreux autres paramètres tels que le DBO et le DCO qui doivent être mesurés à lasortie du système de traitement des eaux.

Personnel

Fin septembre 2008, le personnel de la KRAOMA, entièrement national est composé des cadres, des AM, des permanents et temporaires. Au total, il est au nombre de 500.

Principales activités

La société KRAOMA a pour activités : l’exploration,l’exploitation, le traitement, l’exportation de la chromite. Plusieurs services existent au sein de la KRAOMA pour assurer ces principales activités :
– Service Mines
– Service Maintenance et Transport
– Service Centrale Thermique
– Service Administratif
– Service Social
– Service Usine
– Service Magasin et Approvisionnement
Le siège à Antananarivo s’occupe de la commercialis ation, de la gestion économique des produits, des projets des études et de la recherche des clients. Les travaux sont organisés en postes de 8 heures au niveau des mines. A l’usine, 3 postes sont effectifs. A signaler que la rotation du poste est par semaine.

Politique environnementale et de développement durable

L’un des principaux soucis de développement durable de la société est d’assurer un environnement sain à la population qui constitue l’ une de sa stratégie régionale concernant la réduction de la pauvreté.
En matière d’environnement, elle se caractérise par le maintien de l’intégrité écologique, l’amélioration de l’efficacité économique et de l’équité sociale.

Contexte et justification du projet

L’activité minière est un outil fort de développement des régions. Elle était à une époque la principale incitation pour promouvoir l’infrastructure de base des régions où elle s’était développée. Aujourd’hui, elle en reste un pivot important.
Les mines de KRAOMA n’ont pas apporté uniquement l’emploi et l’amélioration des revenus de son personnel et de la collectivité locale et régionale, mais ont toujours été le cœur battant en termes d’apport d’infrastructures médicale, scolaire et socioculturelle. Elles ont aussi favorisé la réponse aux besoins vitaux des riverains et l’intégration des technologies dans les régions où elles sont présentes. Ces infrastructures de base nécessaires directement pour l’activité et indirectement pour le développement régional ne nécessitent pas moins de 25
à 30% du coût de projet de développement. La protection de l’environnement, la rationalisation de l’exploitation des ressources naturelles dans des conditions assurant les conditions d’hygiène, de santé et de sécurité au rsonnel,pe est devenue maintenant le leitmotiv de l’activité minière de KRAOMA.

Table des matières

INTRODUCTION
PARTIE I. ETUDES ET RAPPELS BIBLIOGRAPHIQUE
CHAPITRE I. GENERALITES SUR LA CHROMITE
I.1.Définition
I.2. Propriétés et caractéristiques de la chromite
I.3. Domaine d’utilisation
I.3.1.Métallurgie
I.3.2. Chimie
I.3.3.Réfractaire
I.4. Caractéristiques du minerai du chrome d’Andriamena
I.5. Qualité de minerai de chrome d’Andriamena
CHAPITRE II. CADRE INSTITUTIONNEL ET JURIDIQUE
II.1. Cadre institutionnel
II.1.1. Ministère des Mines
II.1.2. Ministère de tourisme et de l’environnement
II.1.3. Office National pour l’Environnement
II.1.4. Collectivités territoriales décentralisées
II.2. Cadre juridique
II.2.1. La constitution
II.2.2. Charte de l’environnement
II.2.3. Décret MECIE
II.2.4. Le Code Minier
II.2.5. Son décret d’application
II.2.6. Textes relatifs aux déchets
II.2.7. Textes sur l’hygiène, la santé et la sécurité
II.2.8. Texte sur l’eau
CHAPITRE III. GENERALITES SUR LA SOCIETE KRAOMA
III.1. Mise en contexte du projet
III.1.1. Présentation du Promoteur
III.1.1.1. Historique
III.1.1.2. Présentation de la Société
III.1.1.3. Personne
III.1.1.4. Principales activités
III.1.1.5. Politique environnementale et de développement durable
III.1.2. Contexte et justification du projet
PARTIE II. ACTIVITES DE LA SOCIETE KRAOMA
CHAPITRE I. DESCRIPTION DES ACTIVITES DANS LES MINES
I.1. Introduction
I.2. Description sommaire des trois mines
I.3. Mode d’exploitation
I.3.1. Mine d’Ankazotaolana
I.3.2. Mine de Bemanevika
I.3.3. Mine de Telomita
I.3.4. Rejets
I.3.4.1. Déchets solides
I.3.4.2. Effluents liquides
I.3.4.3. Emissions atmosphérique, bruit et poussière
CHAPITRE II. DESCRIPTION DE L’USINE DE TRAITEMENT 
II.1. Section concassage
II.2. Section laverie
II.3. Section liqueur dense
II.4. Laboratoire de contrôle
II.5. Rejets
II.5.1. Déchets solides
II.5.2. Effluents liquides
II.5.3. Emissions atmosphériques, bruit et poussière
II.6. Production
II.7. Le stockage
II.7.1. Schéma des Stocks
II.7.2. Schéma des pesages
II.7.3. Stockages intermédiaires
II.7.3.1. Stockage à la gare de Morarano
II.7.3.2. Stockage à la gare de Moramanga
II.7.3.3. Déchargement au port et stockage
II.8. Le transport
CHAPITRE III. ATELIER DE MAINTENANCE 
III.1. Description
III.2. Ressources utilisées
III.3. Rejets
III.3.1. Déchets solides
III.3.2. Effluents liquides
CHAPITRE IV. CENTRALE THERMIQUE
IV.1. Description
IV.2. Ressources utilisées
IV.3. Production
IV.4. Rejets
IV.5. Stockage des carburants
CHAPITRE V. CITE
VI.1. Habitation
VI.2. Eau et énergie
VI.2.1. Eau
VI.2.2. Energie
VI.3. Rejets
VI.3.1. Déchets solides
VI.3.2. Effluents liquides
PARTIE III. ETAT DES LIEUX – IDENTIFICATION DES IMPACTS
CHAPITRE I. ETAT DES LIEUX
I.1. Situation géographique
I.2. Délimitation de la zone d’étude
I.3. Environnement physique
I.3.1. Climat
I.3.2. Pédologie
I.3.3. Relief
I.3.4. Contexte géologique de la région
I.3.5. Hydrographie
I.3.6. Hydrogéologie
I.3.6.1. Les besoins en eau de l’usine
I.3.6.2. Alimentation en eau de la cité
I.3.6.3. Qualité des eaux
I.3.6.3.1. Eau potable
I.3.6.3.2. Rejet de l’usine
I.3.6.3.3. Rejet de la cité
I.4. Milieu biologique
I.4.1. Flore
I.4.2. Faune
I.5. Milieu humain
I.5.1. Ethnologie
I.5.2. Démographie
I.6. Infrastructures sanitaires et sociales
I.6.1. Infrastructures de transport
I.6.2. Infrastructures sanitaires
I.6.3. Structures sociales de Brievile
I.6.4. La cité de KRAOMA
I.7. Activités socio-économique
I.7.1. Agriculture
I.7.2. Elevage
I.7.3. Artisanat
I.7.4. Exploitations minières
I.7.5. Tourisme
I.7.6. Institution financière
I.7.7. Source d’énergie
CHAPITRE II. IDENTIFICATION DES IMPACTS 
II.1. Normes environnementales
II.1.1. Définition
II.1.2. Normes sur les eaux usées
II.1.3. Normes sur les bruitS
II.1.4. Normes sur les sols
II.1.5. Normes sur la qualité de l’air ambiant
II.2. Nature des rejets
II.2.1. Rejets solides
II.2.2. Effluents liquides
II.3. Impacts
II.3.1. Impacts sur le milieu humain
II.3.1.1. Sur le plan sanitaire
II.3.1.2. Nuisances causés par les différentes opérations
II.3.1.2.1. Odeur
II.3.1.2.2. Bruits
II.3.1.2.3. Poussières
II.3.1.3. Sur le plan social et économique
II.3.2. Impacts sur le sol et le paysage
II.3.2.1. Impacts sur le sol
II.3.2.2. Impacts sur le paysage
II.3.3. Impacts sur la flore
II.3.3.1. Au niveau des mines
II.3.3.2. Au niveau de l’usine
II.3.3.3. Sur les réseaux
II.3.3.4. Sur les terrains de culture
II.3.3.5. Au niveau de la Cité
II.3.4. Impacts sur la faune
II.3.5. Impacts sur l’eau
II.3.5.1. Incidence des rejets de l’usine
II.3.5.2. Incidence des rejets de la Cité sur la qualité des eaux
II.3.6. Impacts sur l’air
II.3.7. Bruits
PARTIE IV. MESURES D’ATTENUATION ET DE REHABILITATION DES IMPACTS NEGATIFS DE L’ACTIVITE DE KRAOMA
CHAPITRE I. CHOIX DES FILIERES DE REHABILITATION ET DIMENSIONNEMENT DES MOYENS A METTRE EN OEUVRE 
I.1. Milieu humain
I.1.1. Sur le changement de l’utilisation du sol
I.1.2. Sur le changement des activités des personnes et impacts sur le revenu
I.1.3. Mesures relatives aux impacts sur la santé
I.1.4. Mesures relatives pour la protection de l’environnement
I.2. Milieu physique
I.2.1. Sur le sol
I.2.1.1. Contre l’érosion
I.2.1.2. Bitumage de la piste de roulage
I.2.1.3. Compactage
I.2.1.4. Contamination des sols
I.2.1.5. Sur les rejets d’exploitation
I.2.2. Sur la flore
I.2.3. Sur la faune
I.2.4. Sur l’eau
I.2.4.1. Laverie
I.2.4.1.1. Bassin de décantation
I.2.4.1.2. Barrage de résidus
I.2.4.2. Bemanevika
I.2.4.3. Cité
I.2.5. Sur l’air
I.2.6. Bruit
CHAPITRE II. ANKAZOTAOLANA-REHABILITATION DE FERMETURE 
II.1. Généralités
II.1.1. Définition et objectif
II.1.2. Types de remise en état
II.1.2.1. Réutilisation en d’autres contextes
II.1.2.2. Restitution au milieu naturel
II.1.2.3. Réutilisation du site en agriculture
II.2. Programme de réhabilitation en fonction de la réutilisation du site
II.2.1. Maintenance de la stabilité physique et chimique
II.2.2. Réhabilitation
II.2.2.1. Reboisement
II.2.2.2. Réaménagement
CHAPITRE III. PLAN D’HYGIENE ET DE SECURITE
III.1. Introduction
III.2. Identification des risques probables et leurs sources
III.2.1. Au niveau des mines
III.2.2. Au niveau de l’usine
III.2.2.1. Au sein de la station service
III.2.2.2. Au sein de l’unité de traitement
III.2.2.3. Au sein de la Centrale Electrique
III.2.2.4. Au sein du laboratoire
III.2.3. Autres accidents
III.3. Mesures de sécurité
CHAPITRE IV. SURVEILLANCE ET SUIVI 
IV.1. Définition
IV.2. Programme de surveillance et de suivi
IV.2.1. Sol
IV.2.2. Flore et faune
IV.2.3. Eau
IV.2.3.1. Surveillance
IV.2.3.2. Suivi de la qualité de l’eau
IV.2.3.3. Contrôle de la consommation
IV.2.4. Air
IV.2.4.1. Mesure des particules dans l’air
IV.2.4.2. Mesure des équipements motorisés
IV.2.5. Bruit
IV.2.6. Barrage de résidus
IV.2.6.1. Nettoyage du terrain
IV.2.6.2. Inspections
IV.2.6.3. Evaluation de la sécurité du barrage de résidus
IV.2.7. Réhabilitation d’Ankazotaolana
CHAPITRE V. BUDGET DES MESURES D’ATTENUATION ET DE REHABILITATION 
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIES
ANNEXES

Télécharger le rapport complet